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2005, QOC-329 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au stationnement dans le quartier vert “Jonquière” (17e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DDATC 158 - Détermination du cadre de référence da la répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2006, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, PP 105 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société en nom collectif SRC pour les travaux d’aménagement pour le relogement provisoire de la 10e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au “Point P”, 186, quai de Valmy (10e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au droit de préemption communal des fonds de commerce de proximité. Vœu déposé par l’Exécutif.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DDEE 151 - Adhésion de la Ville de Paris au Groupement d’intérêt public “Maison de l’Emploi de Paris”.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-362 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI et Colombe BROSSEL à M. le Préfet de police relative à la verbalisation des commerçants dans le cadre de la politique “salisseur payeur”.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASCO 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier un bail emphytéotique portant sur l’immeuble, 44-46, rue Descartes (5e), supportant le Foyer Descartes intégré au lycée-collège Henri IV, et de signer avec la R.I.V.P. un contrat de transaction.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-347 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant la dégradation de l’ancienne voie ferrée communément appelée “coulée verte” dans le 16e arrondissement.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d’actualité.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, SG 142 - Subvention à l’association “Comité inter mouvement auprès des Evacués - CIMADE” pour ses permanences en faveur des femmes. - Montant : 15.000 euros.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la transparence et la concertation dans le domaine du logement. Vœu déposé par l’Exécutif.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant le soutien de la Ville de Paris à la sécurité financière en faveur de l’égalité des chance entre les femmes et les hommes en Europe.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux tarifs facturés aux Parisiens lors de l’acquisition d’une concession perpétuelle.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, SGRI 35 - Subvention de fonctionnement au Comité français pour la solidarité internationale sis 32, rue Le Peletier (9e), pour l’organisation de la campagne “AlimenTERRE” 2005. - Montant : 12.000 euros. Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la Semaine de solidarité internationale.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DF 66 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2006. - Approbation du montant des dotations destinées aux Etats spéciaux d’arrondissements.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Liliane CAPELLE, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux personnes handicapées.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la représentation de l’opéra “Ca ira” à Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal

2005, QOC-339 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur le nombre d’accidents de la circulation survenus entre 2002 et 2004 et durant le 1er semestre 2005.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal