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Débat Délib
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “La Maroquinerie”, située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 362
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 5 logements PLUS et un local commercial situé 48, rue Myrha (18e).-Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 242
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de signer une convention de constitution du groupement de commandes Elsevier ScienceDirect coordonné par l’Agence bibliothécaire de l’enseignement supérieur (A.B.E.S.) afin de permettre à l’Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris (E.S.P.C.I.) de souscrire un abonnement à l’ensemble du catalogue de l’éditeur scientifique ELSEVIER, et d’autre part, de signer la convention de paiement y afférente. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 208
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société “Air France”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ENFANCE ET FAMILLE” gestionnaire d’une crèche familiale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 547.204 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 240
Conseil municipal
Vœu relatif à l’évacuation d’un immeuble insalubre sis 22, passage Gustave-Lepeu (11e).
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 381
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec à l’association “Espace 19” (19e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 152
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le centre d’action sociale de la Ville de Paris, relative à l’occupation de l’immeuble 15 rue Pierre Demours et 37/39 rue Bayen (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 336
Conseil municipal
Subvention à l’association “Arènes et Stades”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 415
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros, au titre de l’année 2005, au Comité national pour les musulmans français. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 123
Conseil municipal
Opération d’aménagement et réalisation d’un programme de logements sociaux portant sur les parcelles du 20 à 24, rue Basfroi (11e). - Suppression du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) délégué à l’OPAC sur les adresses situées à l’intérieur du périmètre du secteur “Basfroi-Dallery” (11e), à l’exception des parcelles du 20 à 24 rue Basfroi. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU 22-5°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’amélioration des conditions de vie des personnes en situation de handicap à Paris.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 371
Conseil municipal
DF 188 - Cession d’un pavillon d’habitation à Clamart (92). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics conclu par la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer le gardiennage de l’aire de livraison Ouest de la voirie souterraine et la surveillance ERP/IGH pour le secteur Bourse - Saint-Eustache du Forum des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 223
Conseil municipal
Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l’année scolaire 2006-2007. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 155
Conseil municipal
Subvention d’équipement à l’association E-Génération du quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 110
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAPA une convention relative au versement de la participation municipale pour la réalisation de la reconstruction du pont au-dessus des voies ferrées sur le boulevard Masséna. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 48
Conseil municipal
Subvention d’équipement à l’association “Plus Loin du quartier Saint-Blaise” (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 112
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Chambre de commerce et d’industrie de Paris (CCIP). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 77
Conseil municipal
Fixation des règles d’organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d’accès au corps des secrétaires de documentation de la commune de Paris ouvert en application de l’article 1 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 43
Conseil municipal
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