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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, relative à l’occupation de l’immeuble sis 15, rue Pierre Demours (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 15
Conseil général
G - Adhésion du Département de Paris au Groupement d’Intérêt Public “Maison de l’Emploi de Paris”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 69
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée, au titre de l’année 2005, à l’Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 19
Conseil général
G - Décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 14-1°
Conseil général
G - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Syndicat des Transports d’Ile-de-France et le Groupement d’Intérêt économique comutitres une convention destinée à fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux boursiers parisiens sur le prix de la carte “Imagine’R” pour l’année scolaire 2004-2005. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 220
Conseil général
G - Attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 1.000.000 euros à l’association “Ambroise Croizat” sise 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) pour le transfert et la reconstruction de l’hôpital des Métallurgistes situé 9, rue des Bluets (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 315
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 16 novembre 2004 conclue entre le Département de Paris et l’association “CAMRES”, dont le siège est situé 11, passage Dubail (10e), fixant le montant de la participation du Département à 62 200 euros au titre de 2005 pour l’action d’insertion sociale menée par l’association au profit d’allocataires parisiens du RMI. Signature d’une nouvelle convention annuelle prenant effet au 1er janvier 2006. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 246
Conseil général
G - Programme départemental d’aide à l’emploi 2005-2006. - Approbation des marchés relatifs aux formations dans le secteur des métiers de services aux personnes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 56
Conseil général
G - CAS 6 G - Attribution d’une subvention d’investissement complémentaire de 700.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, pour poursuivre l’installation de dispositifs de rafraîchissement d’air dans 15 clubs et 2 résidences-services pour personnes âgées. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 18
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Léa pour Samy” située 51 rue Léon Frot (11e) pour son projet intitulé “Futuroschool” situé 49 rue Léon Frot (11e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 329
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 70.980 euros à l’association “Sida Info Service” sise 190, boulevard de Charonne (20e). - Signature d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 407
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros du Département de Paris à l’association “Prévention action santé travail pour les transgenres” (PASTT), 94, rue Lafayette (10e), pour le financement de son action d’apprentissage du français et de l’informatique au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 385
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Femmes pour toujours” sise 6, cours Marigny à Vincennes (Val-de-Marne). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 413
Conseil général
G - Attribution de cinq subventions de fonctionnement aux associations qui contribuent au Programme de prévention des addictions en milieu festif à Paris pour un total de 40.800 euros pour l’exercice 2005. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA) un avenant à la convention du 10 septembre 2004 au titre de sa participation au Programme de prévention en milieu festif. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU) une convention annuelle au titre de sa participation au programme de prévention en milieu festif. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 360
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 48.000 euros à l’association “La Corde raide”, dont le siège social est situé 6, place Rutebeuf (12e), pour le financement des travaux d’aménagement de locaux situés 21, passage Raguinot (12e) destinés à l’accueil de jeunes développant des conduites à risques. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 415
Conseil général
G - Attribution d’une subvention d’équipement de 1.083.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, pour la modernisation de la résidence-santé Galignani sise 89, boulevard Bineau, à Neuilly-sur-Seine (92200), dans le cadre du schéma directeur de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAS 8
Conseil général
G - Dotations prévisionnelles de fonctionnement aux collèges publics pour 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 48
Conseil général
G - Attribution de financements à deux associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville en faveur d’allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit pour un montant total de 6.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 411
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Directrice générale du Centre d’action sociale de la Ville de Paris (CASVP) sept conventions de mise à disposition de locaux, d’équipements et de matériels pour sept centres de santé, situés dans les 3e, 7e, 11e, 13e, 17e et 18e arrondissements. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 416
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros attribuée à l’association “Femmes pour le dire, femmes pour agir” (F.D.F.A) située 16 rue Emile Duclaux (15e) pour financer la poursuite de ses activités et notamment, l’organisation de son deuxième forum intitulé “Femmes handicapées : la vie devant elles” du 16 novembre 2005 à la mairie du 13e arrondissement. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 106
Conseil général
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