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2005, DASES 205 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à l’association “Oeuvre de secours aux enfants” située 117, rue du Faubourg du Temple (10e) pour emmener les aînés parisiens atteints de la maladie d’Alzheimer en séjours thérapeutiques.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” afin de créer un dispositif pour assurer un relogement ou un hébergement en amont d’une expulsion de logement à Paris pour les cas non pris en compte par la Charte départementale de prévention des expulsions.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 240 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 6 à la convention signée avec le GIP Samu social de Paris, fixant à 2.227.528 euros la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2005, à 30.765 euros la dotation complémentaire du Département de Paris pour l’activité de l’ ESI géré par le Samu social de Paris au titre de 2004 et à 36.000 euros la participation du Département de Paris aux travaux d’aménagement des nouveaux locaux du Samu social de Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASES 409 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Vaincre la Mucoviscidose” sise 181, rue de Tolbiac (13e).

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DASCO 48 G - Dotations prévisionnelles de fonctionnement aux collèges publics pour 2006.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Introduction.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Votes spécifiés par les groupes

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DVD 220 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Syndicat des transports d’Ile-de-France et le Groupement d’intérêt économique comutitres destinée à fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux boursiers parisiens sur le prix de la carte “Imagine’R” pour l’année scolaire 2004-2005.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 60 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des sociétés coopératives ouvrières de production Ile-de-France (17e) une convention visant le développement de SCOP à Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

2005, DDEE 68 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité national de liaison des régies de quartier une convention visant le développement et la consolidation des régies de quartiers à Paris.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général

G - Vœu relatif au budget du RMI.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V 12
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de peintures de l’ensemble immobilier Henri Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 77-3°
Conseil général

DF 11 G - Cession d’un ancien centre éducatif à Mareuil-les-Meaux (77). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil général

G - CAS 5 G - Attribution d’une subvention d’investissement de 9.000.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, en vue de la restructuration de la résidence-santé François 1er sise 1, place Aristide Briand à Villers-Cotterêts (Aisne). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 421
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière au fonctionnement de l’association “Envol - Marne-la-Vallée” située 13, avenue du Général de Gaulle 94420 Le Plessis-Trévise, d’un montant de 30.000 euros, pour son service d’accompagnement éducatif individualisé au domicile d’enfants, adolescents et adultes autistes. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 217
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 2e avenant à la convention conclue le 25 juin 2003 avec l’”Association D’Entraide des Polios et Handicapés” (A.D.E.P.), sise à l’Hôpital Raymond Poincaré, 92380 Garches, fixant les modalités d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 22.800 euros pour la gestion d’un service polyvalent d’aide et de suivi au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 218
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l’ANPHI “Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information”, 16 rue de Courcelles (8e), pour le développement des programmes de la radio Vivre FM consacrée aux personnes handicapées et à ceux qui les entourent. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 231
Conseil général