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MA 34 - Subvention de fonctionnement à la Fédération des associations et organisations d’intérêt pour les originaires des Antilles Guyane” (F.A.A.G.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal

Décision modificative du budjet annexe du service des transports automobiles municipaux pour l’exercice 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 45
Conseil municipal

Subvention à l’association “Droit Solidarité” pour son 16e Congrès des juristes démocrates. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 SG 126
Conseil municipal

Vœu relatif à la pratique de l’aviron sur la Seine.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 373
Conseil municipal

Modifications des modalités d’organisation du travail des personnels ouvriers du service technique de la propreté de Paris et des personnels techniques de la section de l’assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l’Environnement en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement/réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 111
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble communal situé 57, rue Myrha (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 204
Conseil municipal

Réalisation du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris – Porte de Versailles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de financement Etat - Région Ile-de-France - Conseil général des Hauts-de-Seine - Communauté d’agglomération Arc de Seine - STIF - Ville de Paris - RATP - RFF. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention particulière d’attribution de subvention de l’Etat. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 163
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris à signer un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Services 18”, 40, rue Leibniz (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 97
Conseil municipal

Approbation de l’indemnisation de la MAIF au titre des souffrances endurées par sa sociétaire, Mme Colomb, suite à un accident sur le site de Paris Plage le 23 juillet 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 279
Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation d’une maison d’accueil spécialisée dans le 11e arrondissement.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 372
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Détours”, 103 rue Julien Lacroix (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 545
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 R. 51
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLUS, 8 logements PLA-I et de quatre locaux d’activités situé 16, avenue Richerand / 47 bis, rue Bichat (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 186-1°
Conseil municipal

Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d’animation locales destinées aux états spéciaux d’arrondissements en 2006, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l’organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 158
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux marchés sur appel d’offres ouvert pour la mise en place d’un sol en gazon synthétique pour le terrain d’honneur, rénovation des allées de circulation et extension du réseau d’arrosage au centre sportif Poissonniers, 2 rue Jean Cocteau (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 434
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de reliure pleine toile cousue des ouvrages achetés par les établissements du réseau des bibliothèques, le service technique des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris (lot 2) passé avec la société Renov’livres. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 595
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux marchés sur appel d’offres ouvert pour la rénovation du solarium de la piscine du centre sportif Bertrand Dauvin (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 425
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 19 septembre et 3 octobre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 15
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement d’un Centre de développement de la vie associative, de la Maison des services publics et de la Maison des associations du 12e arrondissement dans l’ancienne gare de Reuilly, 181, avenue Daumesnil (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 231
Conseil municipal