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2005 (396)
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Déliberation (396)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Mowgli” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 6, rue Pajol (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 117.071 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 218
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le Hameau de Verneuil” (7e) pour l’organisation d’une manifestation intitulée “La Fête du Hameau” qui s’est déroulée du 25 au 31 mai 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 138
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 195
Conseil municipal
Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du PSG concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 442
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement (n° D01330 / 2005-02749) pour l’attribution d’une subvention de 22.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 21
Conseil municipal
Vœu en faveur de la représentation de l’opéra “Ca ira” à Paris.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 388
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 98
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’association les Eco-Maires (association des Maires pour l’environnement et le développement durable). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 70
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation de 13 logements PLUS, 6 logements PLA-I, 6 logements PLS et 2 locaux commerciaux situé 25, rue Custine (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 254-1°
Conseil municipal
Garantie d’emprunt de la Ville de Paris accordée à la société anonyme d’HLM “Batigère Ile-de-France” pour l’acquisition du patrimoine de la société SCIC “Habitat”.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives à la garantie ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 219
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’appareils de ménage, en trois lots séparés, destinés aux services et aux établissements scolaires de la Mairie de Paris, aux services rattachés disposant d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 39
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 30 logements PLS et d’un local d’activités situé 164 à 168, boulevard de la Villette / 8 à 16, cité Lepage (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 253-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour le développement d’un portail “Inventaire Domanial” dédié à la gestion des biens immobiliers de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 24
Conseil municipal
Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. - Poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU 196
Conseil municipal
Décision modificative du budget d’investis-sement de la Ville de Paris de 2005. - Etats spéciaux d’arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 59-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “AGECA” (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 162
Conseil municipal
Subvention à l’Ecole Normale Supérieure (ENS) (5e) pour l’organisation d’une université d’été européenne intitulée “Langues et langage”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 182
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la SAGI de la propriété communale située 17, rue Pajol (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 214-1°
Conseil municipal
Vœu sur la mobilisation du parc intermédiaire.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 360
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction de 30 logements PLS, situé 164 à 168, boulevard de la Villette / 8 à 16, cité Lepage (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 253-3°
Conseil municipal
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