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2005 (396)
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Subvention à l’association “Comité inter mouvement auprès des Evacués - C.I.M.A.D.E.” pour ses permanences en faveur des femmes. Mmes Anne HIDALGO et Khédija BOURCART, rapporteures.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 SG 142
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS situé 17, rue Pajol (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 214-3°
Conseil municipal
Vœu pour demander l’enlèvement d’une stèle à la gloire de l’Algérie française installée dans l’église Saint-Nicolas du Chardonnet.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 367
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité du passage souterrain Parc des Princes du boulevard périphérique (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 149
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d’un dispositif de prêt-location de vélos sur la voirie parisienne.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 364
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinémas Indépendants Parisiens”, située 135, rue Saint-Martin (4e), afin qu’elle puisse développer ses actions d’éducation au cinéma et en particulier le dispositif scolaire “Collège au cinéma”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 SG 24
Conseil municipal
Vœu relatif à l’évacuation d’un immeuble insalubre sis 1, rue Carrière Mainguet / 1, rue Léon Frot (11e).
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 382
Conseil municipal
Subvention à l’association “Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie d’Ile-de-France” (CLCV) (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 139
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’“Association des donneurs de voix”, 2, rue Gantois 59000 Lille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 524
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’association “ENERGIE-CITE”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 71
Conseil municipal
Fixation des règles de constitution et de fonctionnement des commissions d’équivalence instituées pour les corps de chargés d’études documentaires et de secrétaires de documentation dans le cadre de l’application de la loi de résorption de l’emploi précaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 47
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, pour la rénovation partielle du lieu d’appel 20/1 sis 23, rue des Envierges (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 81
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation de 12 logements PLUS, 10 logements PLAI et 1 local commercial situé 150, boulevard Péreire (17e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 150, boulevard Péreire (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 246-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre de protection maternelle et infantile (P.M.I) La Goutte de lait Saint-Léon” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 128.065 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 181
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre israélite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 256.300 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 212
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “L.I.R.E. à Paris, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 372
Conseil municipal
Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 157
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’“Association pour le Sauvetage et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France” 9, rue Vauquelin (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 567
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Emir Abdelkader”, Maison des Associations du 13e arrondissement, - boîte n° 39-11, rue Caillaux (13e). Mmes Khédija BOURCART et Odette CHRISTIENNE, rapporteures.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 540
Conseil municipal
Vœu portant sur la nécessité d’attribuer une subvention de répartition aux Caisses des écoles à la hauteur des coûts réels payés par les Caisses.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 374
Conseil municipal
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