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2005 (396)
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G - Attribution de cinq subventions de fonctionnement aux associations qui contribuent au Programme de prévention des addictions en milieu festif à Paris pour un total de 40.800 euros pour l’exercice 2005. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA) un avenant à la convention du 10 septembre 2004 au titre de sa participation au Programme de prévention en milieu festif. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU) une convention annuelle au titre de sa participation au programme de prévention en milieu festif. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 360
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 48.000 euros à l’association “La Corde raide”, dont le siège social est situé 6, place Rutebeuf (12e), pour le financement des travaux d’aménagement de locaux situés 21, passage Raguinot (12e) destinés à l’accueil de jeunes développant des conduites à risques. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 415
Conseil général
G - Attribution d’une subvention d’équipement de 1.083.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, pour la modernisation de la résidence-santé Galignani sise 89, boulevard Bineau, à Neuilly-sur-Seine (92200), dans le cadre du schéma directeur de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAS 8
Conseil général
G - Dotations prévisionnelles de fonctionnement aux collèges publics pour 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 48
Conseil général
G - Attribution de financements à deux associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville en faveur d’allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit pour un montant total de 6.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 411
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Directrice générale du Centre d’action sociale de la Ville de Paris (CASVP) sept conventions de mise à disposition de locaux, d’équipements et de matériels pour sept centres de santé, situés dans les 3e, 7e, 11e, 13e, 17e et 18e arrondissements. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 416
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros attribuée à l’association “Femmes pour le dire, femmes pour agir” (F.D.F.A) située 16 rue Emile Duclaux (15e) pour financer la poursuite de ses activités et notamment, l’organisation de son deuxième forum intitulé “Femmes handicapées : la vie devant elles” du 16 novembre 2005 à la mairie du 13e arrondissement. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 106
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 28.133 euros à l’association “Médecins d’Afrique/Europe” sise 18 bis, rue des Rasselins (20e). - Signature d’une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 387
Conseil général
G - Dotations complémentaires de fonctionnement aux collèges publics pour 2005. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 45
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association La Maison des Femmes de Paris sise 163, rue de Charenton (12e), pour son projet Action Femmes Chômage/Emploi en faveur d’allocataires parisiennes du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 63
Conseil général
G – Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 15
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 10 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. - Attribution de subventions d’équipement correspondantes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 8
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires intérieurs dans l’ensemble immobilier Henri Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 77-2°
Conseil général
DASES 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 3.520.555 euros au Centre d’action sociale de la Ville de Paris pour son programme de restructuration du centre d’hébergement d’urgence situé 166, rue de Crimée (19e), et accueillant des femmes seules ou avec enfant(s). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH -
Conseil général
G - Autorisation à M. le Directeur Général de la SEMAPA, maître d’ouvrage délégué, à signer avec la société BTP consultants un avenant au marché de contrôle technique en vue de la construction de deux bâtiments universitaires situés dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 49
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de 582.660 euros à l’Assistance publique / Hôpitaux de Paris sise 3, avenue Victoria (4e), pour le fonctionnement du SAMU de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’AP-HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 345
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’UNION REGIONALE DES ENTREPRISES D’INSERTION D’ILE-DE-FRANCE (UREI) (2e) une convention visant le développement et la consolidation des structures d’insertion par l’activité économique à Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 62
Conseil général
G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 17
Conseil général
G - Financement d’activités éducatives hors temps scolaire dans les collèges publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 46
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 18.000 euros à l’association “La Chapelle” sise 81, rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 359
Conseil général
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