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G - Vœu relatif au budget du RMI.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V 12
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de peintures de l’ensemble immobilier Henri Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 77-3°
Conseil général

DF 11 G - Cession d’un ancien centre éducatif à Mareuil-les-Meaux (77). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil général

G - CAS 5 G - Attribution d’une subvention d’investissement de 9.000.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, en vue de la restructuration de la résidence-santé François 1er sise 1, place Aristide Briand à Villers-Cotterêts (Aisne). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 421
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière au fonctionnement de l’association “Envol - Marne-la-Vallée” située 13, avenue du Général de Gaulle 94420 Le Plessis-Trévise, d’un montant de 30.000 euros, pour son service d’accompagnement éducatif individualisé au domicile d’enfants, adolescents et adultes autistes. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 217
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 2e avenant à la convention conclue le 25 juin 2003 avec l’”Association D’Entraide des Polios et Handicapés” (A.D.E.P.), sise à l’Hôpital Raymond Poincaré, 92380 Garches, fixant les modalités d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 22.800 euros pour la gestion d’un service polyvalent d’aide et de suivi au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 218
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l’ANPHI “Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information”, 16 rue de Courcelles (8e), pour le développement des programmes de la radio Vivre FM consacrée aux personnes handicapées et à ceux qui les entourent. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 231
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, relative à l’occupation de l’immeuble sis 15, rue Pierre Demours (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 15
Conseil général

G - Adhésion du Département de Paris au Groupement d’Intérêt Public “Maison de l’Emploi de Paris”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 69
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée, au titre de l’année 2005, à l’Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 19
Conseil général

G - Décision modificative n° 1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 14-1°
Conseil général

G - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Syndicat des Transports d’Ile-de-France et le Groupement d’Intérêt économique comutitres une convention destinée à fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux boursiers parisiens sur le prix de la carte “Imagine’R” pour l’année scolaire 2004-2005. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 220
Conseil général

G - Attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 1.000.000 euros à l’association “Ambroise Croizat” sise 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) pour le transfert et la reconstruction de l’hôpital des Métallurgistes situé 9, rue des Bluets (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 315
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 16 novembre 2004 conclue entre le Département de Paris et l’association “CAMRES”, dont le siège est situé 11, passage Dubail (10e), fixant le montant de la participation du Département à 62 200 euros au titre de 2005 pour l’action d’insertion sociale menée par l’association au profit d’allocataires parisiens du RMI. Signature d’une nouvelle convention annuelle prenant effet au 1er janvier 2006. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 246
Conseil général

G - Programme départemental d’aide à l’emploi 2005-2006. - Approbation des marchés relatifs aux formations dans le secteur des métiers de services aux personnes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 56
Conseil général

G - CAS 6 G - Attribution d’une subvention d’investissement complémentaire de 700.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, pour poursuivre l’installation de dispositifs de rafraîchissement d’air dans 15 clubs et 2 résidences-services pour personnes âgées. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 18
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Léa pour Samy” située 51 rue Léon Frot (11e) pour son projet intitulé “Futuroschool” situé 49 rue Léon Frot (11e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 329
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 70.980 euros à l’association “Sida Info Service” sise 190, boulevard de Charonne (20e). - Signature d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 407
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros du Département de Paris à l’association “Prévention action santé travail pour les transgenres” (PASTT), 94, rue Lafayette (10e), pour le financement de son action d’apprentissage du français et de l’informatique au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 385
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Femmes pour toujours” sise 6, cours Marigny à Vincennes (Val-de-Marne). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 413
Conseil général