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Débat Délib
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2005 (193)
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Débat (193)
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Vœu déposé par Mme Khédija BOURCART, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts”, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la “vocation citoyenne” organisée du 5 au 11 décembre 2005.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-328 Question de Mme Véronique DUBARRY et des membres du groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police concernant les incidents survenus en gare du Nord, le 28 septembre dernier.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-325 Question de Mmes Nicole AZZARO, Pénélope KOMITES, MM. Jacques BOUTAULT, Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris concernant l’utilisation du bois de Vincennes, le 27 septembre dernier, par les forces militaires françaises.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DDATC 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signé avec l’association “Ageca”, 177, rue de Charonne (11e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 13.000 euros.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DPVI 80 - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. - Montant total : 117.684 euros.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DU 22 - Opération d’aménagement et réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles du 20 à 24, rue Basfroi (11e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable sur le projet d’aménagement et le programme de logements sociaux portant sur les parcelles du 20 à 24, rue Basfroi (11e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de l’O.P.A.C. de Paris. - Autorisation de céder des lots de copropriété dépendant des immeubles sis 5-5 bis, rue Basfroi et 78, rue de Charonne (11e). - Instauration du sursis à statuer. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) délégué à l’O.P.A.C. de Paris sur les adresses situées à l’intérieur du périmètre du secteur “Basfroi - Dallery” (11e) à l’exception des parcelles du 20 à 24, rue Basfroi.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jack-Yves BOHBOT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la création d’une maison du jazz à Paris.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-354 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées pour améliorer la propreté à Paris.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-336 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative à l’ouverture d’une mission d’enquête sur la prostitution.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DFPE 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 60.654 euros.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture. (Suite).
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-352 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la programmation des travaux de restauration des colonnes du Trône situées à l’entrée de la place de la Nation.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2 - Résultats des scrutins.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-357 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisageables en matière de lutte contre les poux à l’école.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-351 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour assurer la fluidité de la circulation rue Baron-Le-Roy.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Roxane DECORTE, Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif au prolongement de la ligne d’autobus 60 à la porte de Saint-Ouen.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
2005, QOC-344 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris concernant le nombre d’appartements du parc privé achetés par la Ville de Paris depuis 2001.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Observations sur le déroulement de la séance.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil municipal
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