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Débat Délib
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2005 (193)
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Débat (193)
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2005, DASES 205 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à l’association “Oeuvre de secours aux enfants” située 117, rue du Faubourg du Temple (10e) pour emmener les aînés parisiens atteints de la maladie d’Alzheimer en séjours thérapeutiques.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” afin de créer un dispositif pour assurer un relogement ou un hébergement en amont d’une expulsion de logement à Paris pour les cas non pris en compte par la Charte départementale de prévention des expulsions.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DASES 240 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 6 à la convention signée avec le GIP Samu social de Paris, fixant à 2.227.528 euros la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2005, à 30.765 euros la dotation complémentaire du Département de Paris pour l’activité de l’ ESI géré par le Samu social de Paris au titre de 2004 et à 36.000 euros la participation du Département de Paris aux travaux d’aménagement des nouveaux locaux du Samu social de Paris.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DASES 409 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Vaincre la Mucoviscidose” sise 181, rue de Tolbiac (13e).
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DASCO 48 G - Dotations prévisionnelles de fonctionnement aux collèges publics pour 2006.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Introduction.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Votes spécifiés par les groupes
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DVD 220 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, le Syndicat des transports d’Ile-de-France et le Groupement d’intérêt économique comutitres destinée à fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux boursiers parisiens sur le prix de la carte “Imagine’R” pour l’année scolaire 2004-2005.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DDEE 60 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Union régionale des sociétés coopératives ouvrières de production Ile-de-France (17e) une convention visant le développement de SCOP à Paris.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
2005, DDEE 68 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité national de liaison des régies de quartier une convention visant le développement et la consolidation des régies de quartiers à Paris.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
OCTOBRE 2005
Débat
Conseil général
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