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Vœu relatif à la “votation citoyenne” organisée du 5 au 11 décembre 2005.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 370
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’“Association familiale catholique Notre-Dame du Perpétuel Secours” gestionnaire d’un jardin d’enfant situé dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 62.850 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association CEFORP du quartier Plaisance Porte de Vanves (14e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 109
Conseil municipal

Vœu concernant la communication des éléments relatifs à l’avancée de l’opération “Château-Rouge” (18e).

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 376
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation et d’Information-Musée social”, 5, rue Las Cases (7e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 517
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association des Commerçants et Artisans de la rue de la Joncquière et des rues Adjacentes (A.C.A.J.A.), située 43, rue Pouchet (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 134
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “E.O.F.” 15, rue Saint-Fiacre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 544
Conseil municipal

DLH 202 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’aménagement de locaux associatifs, dans le local 16-18 rue Laghouat pour l’association Les 3 Tambours. Quartier Goutte d’Or (18e). Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 202
Conseil municipal

Opération d’aménagement et réalisation d’un programme de logements sociaux portant sur les parcelles du 20 à 24, rue Basfroi (11e). - Avis favorable à la poursuite du programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en oeuvre. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU 22-2°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à titre exceptionnel de 859,92 euros, pour l’année 2005, à l’Association de déportés internés résistants et patriotes de Paris A.D.I.R.P. de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 125
Conseil municipal

Modification de la délibération 1997 FAECG 85, du 8 décembre 1997, fixant le mode de calcul des amortissements en M14. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 65
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Actuel-Art” 2, rue Gobert (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 196
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Metazone” 37, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 491
Conseil municipal

Vœu concernant l’AGOSPAP.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 392
Conseil municipal

Vœu relatif à la faisabilité de la maison des associations du 17e dans un local 160, avenue de Clichy (17e).

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 369
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Botzaris”, portant sur 114 logements, situé 28 rue Botzaris et 3 rue Préault (19e).- Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 239
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions de détention au dépôt du palais de Justice de Paris.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 365
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances -142.953 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 190
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances 353.668 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 205
Conseil municipal