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2005 (494)
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Conseil municipal (494)
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Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 78 logements, situé 46-52, boulevard Masséna (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 211
Conseil municipal
Fixation des règles d’organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d’accès au corps des chargés d’études documentaires de la Commune de Paris ouvert en application de l’article 1 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 40
Conseil municipal
Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 67
Conseil municipal
Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par M. CHARLET, régisseur de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 69
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 et un marché complémentaire au marché n° 04/41108 passé avec l’entreprise Sully-Batiment - lot n° 1 : “gros oeuvre” pour la reconstruction du mur de clôture, rue Lamarck, de la Basilique du Sacré-Cœur (18e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 546
Conseil municipal
Vœu concernant la création de locaux pour vélos et poussettes dans le cadre des programmes de réhabilitation d’immeubles.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 379
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l’exploitation des patinoires installées à Paris durant trois saisons hivernales. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 449
Conseil municipal
Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service conclu en application de l’article 30 du Code des marchés publics pour la conception, la réalisation et la mise en place d’expositions temporaires avec l’association “Action Artistique de la Ville de Paris”, domiciliée au 25, rue Saint-Louis-en-l’Ile (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 570
Conseil municipal
MA 35 - Subvention de fonctionnement à l’Association Solidarité Insertion (A.S.I.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités en faveur des originaires d’Outre-Mer en situation de précarité. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Réalisation par la Fondation pour le Logement Social d’un programme d’acquisition-amélioration d’un logement PLA-I, situé 403bis, rue de Vaugirard (15e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 234
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école élémentaire, 166 rue Pelleport (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 247
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement des jardins des Grands Moulins (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 112
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 197
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la réalisation de travaux de mise en place de 4 baies SSI et d’une alarme sonore à la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 286
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’installation, à titre provisoire, de deux modules préfabriqués sur le terre-plein du boulevard Vincent Auriol en vis à vis du n° 45 (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 194
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention constitutive d’un groupement de commande entre la Ville de Paris et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris (C.A.S.V.P.) pour la préparation et mise à niveau par correspondance, à des concours administratifs de la Ville de Paris s’adressant à des agents de la Ville de Paris et du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.000 euros à l’association “Espace d’un instant”, 3, passage Hennel (12e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 461
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association des Artistes et Artisans d’Art du 11e (4A) relative à l’attribution d’une subvention pour l’organisation du “Salon de l’artisanat d’art”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 136
Conseil municipal
Voeu concernant le soutien de la Ville de Paris à la sécurité financière en faveur de l’égalité des chances entre les femmes et les hommes en Europe.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 362
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’extension des ateliers du centre de formation continue, ateliers des beaux arts, situés 48, rue de Sévigné (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 162
Conseil municipal
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