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DLH 168 - Location par bail emphytéotique à l’O.P.A.C. de Paris de divers ensembles immobiliers situés à Paris et en banlieue. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF -
Conseil municipal
Vœu relatif à la création de la filière documentation dans les musées de la Ville de Paris et les Archives du Département de Paris.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 393
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux relatifs à la mise aux normes des garde-corps à l’école élémentaire, 69, rue Championnet (18e), ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 203
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de batteries pour véhicules, embarcations, matériels automobiles, embarcations, matériels spéciaux de lutte contre l’incendie et engins divers. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 PP 109
Conseil municipal
Programme 2005 d’opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 12e, 15e, 16e, 18e et 20e. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 236
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Cirque Ici - association de culture populaire itinérante située 70 rue d’Hauteville (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 551
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un lieu de référence pour le jazz à Paris.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 386
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au Groupement d’intérêt public “Maison de l’emploi de Paris”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 151
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 R. 52
Conseil municipal
DLH 203 - O.P.A.C. - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme de travaux dans un local pour l’association LAC au 6 rue Maurice Bouchor (14e). - Quartier Politique de la Ville Porte de Vanves-Plaisance-Ray-mond Losserand. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 74
Conseil municipal
Opération d’aménagement et réalisation d’un programme de logements sociaux portant sur les parcelles du 20 à 24, rue Basfroi (11e). - Vente à l’OPAC de lots de copropriété appartenant à la Ville de Paris situés 5/5 bis rue Basfroi et 78, rue de Charonne / 43, rue Saint-Bernard et 200, boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU 22-4°
Conseil municipal
Vœu pour le retour en France de M. PAN auprès de sa famille.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 366
Conseil municipal
Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec La Croix Rouge Française pour le compte de l’établissement le Passage. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 4
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de terreaux, de terre et de mulch pour la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 108
Conseil municipal
Approbation d’un avenant à la convention pluriannuelle tripartite d’objectifs conclue avec la “SASP Paris Handball” (X02309) et l’association “Paris handball Club”. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de leurs activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 283
Conseil municipal
Décision modificative n° 1 du budget d’in-vestissement de la Ville de Paris de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DF 59-1°
Conseil municipal
Subvention de 8.000 euros à la Fédération de Paris de la ligue de l’enseignement (19e) pour l’organisation du colloque intitulé “Emploi-Universités : quelles relations ?”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 185
Conseil municipal
MA 31 - Subvention de fonctionnement à l’association “Koukara - Koule Karayib”, pour la mise en œuvre d’une exposition intitulée “Karibart”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Politique de la Ville. - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mmes Martine DURLACH et Khédija BOURCART, rapporteures.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 80
Conseil municipal
Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Compte administratif de l’exercice 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 126
Conseil municipal
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