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2005 (329)
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Déliberation (329)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’informations et d’accueil familial - Préparation à l’école maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 126.135 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 177
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Maison Kangourou”, ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e), pour le fonctionnement de établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 96, boulevard de la Chapelle (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 87.279 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 211
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise Sachet & Brulet - Lot n° 2 : “maçonnerie - pierre de taille” pour la restauration du chevet nord de l’église Saint-Germain l’Auxerrois (1er). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 566
Conseil municipal
Approbation du plan de jalonnement 20052007 et du programme 2005 de jalonnement pour les vélos et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès de la RIF. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 250
Conseil municipal
Compensation des charges de personnel imposées par la Ville à la régie du Centre de Recherche d’Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP) pendant la période transitoire 2003/2004/2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jaquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 156-162, rue de Saussure (17e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 279.425 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 310
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l’Enseignement et de l’Education Permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l’Education 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 18
Conseil municipal
Dotations prévisionnelles de fonctionnement aux trois écoles supérieures d’arts de la Ville de Paris pour 2006. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 214
Conseil municipal
Approbation du principe de l’indemnisation des sociétés EGM, TSM, MGE et METAB, relatif à la construction d’une crèche, 62, rue Saint-Sabin (11e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 277
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la “Régie de Quartier les Amandines”, 30, rue des Partants (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 79
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ecole CFJ” (2e) pour financer des dépenses relatives à sa participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 180
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de fourniture conclu avec la société ETABLISSEMENTS ESPUNA ET CIE SA visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société ESPUNA SAS. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 PP 108
Conseil municipal
Subvention à l’association “Nouveaux Droits de l’Homme” pour son action d’aide aux personnes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 SG 137
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention quadripartite portant extension du dispositif de garantie des impayés de loyers et charges locatives dénommé “LOCAPARIS” aux agents du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 107
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l’immeuble communal situé 88-90, rue de la Fontaine au Roi et 7, rue de Vaucouleurs (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 228
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l’école élémentaire, annexe du LEC Théophile Gautier, 21, rue des Tournelles (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 184
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols au groupe scolaire, 65/67, avenue Simon-Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 250-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec la Fondation “CASIP COJASOR” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 81.707 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 279
Conseil municipal
Approbation du budget 2006 de la convention signée le 5 novembre 1997 entre la Ville de Paris et l’OPAC relative au périmètre du “Bas-Belleville” (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU 181
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 196
Conseil municipal
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