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2005 (329)
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Conseil municipal (329)
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Déliberation (329)
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Vœu concernant la SONACOTRA.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 384
Conseil municipal
Vœu en faveur du développement de l’activité commerciale.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 390
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux conventions, d’une part, avec l’INSERM, pour la réalisation d’une étude sur les indicateurs quantitatifs de santé (montant de la subvention : 100.000 euros), et d’autre part, avec l’A.P.-H.P., pour la réalisation d’une étude relative aux troubles des apprentissages du langage écrit (montant de la subvention : 50.000 euros). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 120
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 200
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Planète Emergences” qui a son siège social 91, boulevard Raspail (6e) un avenant à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 401
Conseil municipal
Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de rénovation de la cité Bonnier 140 rue de Ménilmontant (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transactioncorrespondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 274
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 210
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat relative au contrôle des règles d’hygiène de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 258
Conseil municipal
DF 174 - Cession par voie d’adjudication d’un pavillon d’habitation situé 25 rue de Conflans à Herblay dans le Val d’Oise (95). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “GRENADINE ET MENTHE A L’EAU” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 10.959 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 241
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Enfance et famille” gestionnaire d’un jardin maternel situé dans le 19e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 44.278 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 239
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Musique nouvelle en liberté”, dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 220
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l’année 2005 à l’Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 51
Conseil municipal
MA 34 - Subvention de fonctionnement à la Fédération des associations et organisations d’intérêt pour les originaires des Antilles Guyane” (F.A.A.G.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Décision modificative du budjet annexe du service des transports automobiles municipaux pour l’exercice 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 45
Conseil municipal
Subvention à l’association “Droit Solidarité” pour son 16e Congrès des juristes démocrates. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 SG 126
Conseil municipal
Vœu relatif à la pratique de l’aviron sur la Seine.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 373
Conseil municipal
Modifications des modalités d’organisation du travail des personnels ouvriers du service technique de la propreté de Paris et des personnels techniques de la section de l’assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l’Environnement en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement/réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 111
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble communal situé 57, rue Myrha (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 226
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 204
Conseil municipal
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