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Subvention à l’association “Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie d’Ile-de-France” (CLCV) (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 139
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’“Association des donneurs de voix”, 2, rue Gantois 59000 Lille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 524
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “ENERGIE-CITE”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 71
Conseil municipal

Fixation des règles de constitution et de fonctionnement des commissions d’équivalence instituées pour les corps de chargés d’études documentaires et de secrétaires de documentation dans le cadre de l’application de la loi de résorption de l’emploi précaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 47
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, pour la rénovation partielle du lieu d’appel 20/1 sis 23, rue des Envierges (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 81
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation de 12 logements PLUS, 10 logements PLAI et 1 local commercial situé 150, boulevard Péreire (17e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 27 octobre 2004 consenti à l’OPAC pour la location de l’immeuble communal situé 150, boulevard Péreire (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 246-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre de protection maternelle et infantile (P.M.I) La Goutte de lait Saint-Léon” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 128.065 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre israélite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 256.300 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “L.I.R.E. à Paris, le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 372
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 157
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’“Association pour le Sauvetage et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France” 9, rue Vauquelin (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 567
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Emir Abdelkader”, Maison des Associations du 13e arrondissement, - boîte n° 39-11, rue Caillaux (13e). Mmes Khédija BOURCART et Odette CHRISTIENNE, rapporteures.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 540
Conseil municipal

Vœu portant sur la nécessité d’attribuer une subvention de répartition aux Caisses des écoles à la hauteur des coûts réels payés par les Caisses.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 374
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Mowgli” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 6, rue Pajol (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 117.071 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 218
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Hameau de Verneuil” (7e) pour l’organisation d’une manifestation intitulée “La Fête du Hameau” qui s’est déroulée du 25 au 31 mai 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 138
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 195
Conseil municipal

Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du PSG concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 442
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement (n° D01330 / 2005-02749) pour l’attribution d’une subvention de 22.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 21
Conseil municipal

Vœu en faveur de la représentation de l’opéra “Ca ira” à Paris.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 V. 388
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au cercle national du recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2005. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 98
Conseil municipal