Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (329)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (329)
Supprimer Document
Déliberation (329)
329 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLAI à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 8 logements PLAI situé 16, avenue Richerand / 47 bis, rue Bichat (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 186-3°
Conseil municipal
Réaménagement de deux prêts contractés par la Société “France Habitation” auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement de programmes de logements locatifs intermédiaires Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 223
Conseil municipal
Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 127
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “CRECHE PARENTALE: LES ENFANTS D’ABORD” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 22 324 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 242
Conseil municipal
Opération d’aménagement et réalisation d’un programme de logements sociaux portant sur les parcelles du 20 à 24, rue Basfroi (11e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DU 22-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Crédit Agricole SA et le Crédit Agricole Suisse SA pour l’exposition d’aquarelles botaniques de l’artiste Malena Baretto au Parc Floral et à Bagatelle. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association Polynotes 75, rue Léon Frot (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 146
Conseil municipal
Subvention au profit du “Comité Français pour la Solidarité Internationale” sis 32, rue le Peletier (9e) pour l’organisation de la campagne “Alimen-TERRE” 2005. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 35
Conseil municipal
Subvention à l’association “Famillathlon”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 436
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17