Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 203

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la conception et l’exécution de plusieurs campagnes d’information (grand public ou ciblées) sur la prévention et le dépistage du SIDA, des IST. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DGIC 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d’une subvention contractuelle pour la restauration. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 201

Conseil municipal

MA 36 - Subvention de fonctionnement à l’association “Ecritures théâtrales contemporaines en Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Vœu de soutien à Orhan Pamuk.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 V. 389

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation Palulos portant sur 13 logements, situé 34-38, rue du Retrait (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 249

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l’immeuble communal situé 20, rue Paulin Méry -25/27, rue Père Guérin (13ème) en vue de la réalisation d’un projet social de type foyer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 193

Conseil municipal

Vœu concernant le 39 bis, rue de Montreuil (11e).

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 V. 380

Conseil municipal

Attribution d’une subvention complémentaire de 7.859.200 euros au bénéfice du Centre d’action sociale de la Ville de Paris dans le cadre du schéma directeur de création et de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 CAS 7

Conseil municipal

Constitution de servitudes nécessaires à l’équipement scolaire situé 17, rue de Verneuil (7e). MM. Eric FERRAND et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DU 198

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Mowgli” gestionnaire d’une crèche collective située 26, rue Simart (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 88.327 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 217

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’achat de billets et de prestations de communication à l’association “PUC Volleyball” pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 440

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat une subvention pour la réalisation de travaux de mise aux normes au Théâtre du Rond-Point, 2 bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 208

Conseil municipal

Subvention à l’association “Ensemble Contre la Peine de Mort” pour ses actions situées dans le cadre de la Journée mondiale contre la peine de mort. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 SG 141

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLS et d’un local d’activités situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 237-1°

Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “TEATRO PAZZO”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 14

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de l’immeuble communal Saint-Eloi 6, rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 271

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’étanchéité de la terrasse accessible du 3e étage de l’immeuble communal Saint Eloi, 6 rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 221

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution d’un bail précaire à l’association co-arter.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 V. 387

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 188

Conseil municipal

Débat Delib

329 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la conception et l’exécution de plusieurs campagnes d’information (grand public ou ciblées) sur la prévention et le dépistage du SIDA, des IST. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d’une subvention contractuelle pour la restauration. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MA 36 - Subvention de fonctionnement à l’association “Ecritures théâtrales contemporaines en Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Vœu de soutien à Orhan Pamuk.

Location par bail emphytéotique à la SIEMP de l’immeuble communal situé 20, rue Paulin Méry -25/27, rue Père Guérin (13ème) en vue de la réalisation d’un projet social de type foyer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu concernant le 39 bis, rue de Montreuil (11e).

Attribution d’une subvention complémentaire de 7.859.200 euros au bénéfice du Centre d’action sociale de la Ville de Paris dans le cadre du schéma directeur de création et de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Constitution de servitudes nécessaires à l’équipement scolaire situé 17, rue de Verneuil (7e). MM. Eric FERRAND et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’achat de billets et de prestations de communication à l’association “PUC Volleyball” pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat une subvention pour la réalisation de travaux de mise aux normes au Théâtre du Rond-Point, 2 bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Ensemble Contre la Peine de Mort” pour ses actions situées dans le cadre de la Journée mondiale contre la peine de mort. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLS et d’un local d’activités situé 4, rue du Canada (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “TEATRO PAZZO”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de l’immeuble communal Saint-Eloi 6, rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’étanchéité de la terrasse accessible du 3e étage de l’immeuble communal Saint Eloi, 6 rue Eugénie Eboué (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Vœu relatif à l’attribution d’un bail précaire à l’association co-arter.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

329 résultats