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109 - QOC 2004-584 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de faciliter l'attribution de logements sociaux aux personnes handicapées psychiques ou moteur
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
47 - Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'attribution du nom de Léopold Senghor à un lieu prestigieux de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
11 - 2004, DF 49 - Décision modificative n° 2 d'investissement. - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.2004, DPE 134 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2004.2004, DMG 54 - Budget collectif pour l'exercice 2004 et rectification apportée au budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
67 - Vœu déposé par M. Denis BAUPIN, Mmes Catherine GÉGOUT, Marie-Pierre MARTINET, MM. Pierre MANSAT et Alain RIOU, présenté et adopté par la municipalité du 20e, concernant le devenir de la gare de Charonne
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 2004-589 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le bilan de l'opération "coup de poing propreté" lancée dans le centre de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
146 - QOC 2004-549 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'exonération par la Ville de Paris du paiement des droits spécifiques de voirie relatifs aux échafaudages
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
105 - QOC 2004-580 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la prolongation du temps de présence des A.L.M.S. jusqu'à 8 heures 45, afin de permettre aux petits écoliers d'effectuer leur rentrée en toute sécurité
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
141 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-544 Question M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la dégradation de la qualité de vie des habitants du quartier "Charenton-Montgallet" engendrée par le développement d'une mono-activité informatique dans ce secteur
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
133 - QOC 2004-562 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du bilan à mi-mandature du développement économique et de l'emploi à Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
129 - QOC 2004-558 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à un inventaire des espaces dédiés aux pratiques musicales amateurs
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
8 - 2004, DAJ 17 - Définition des principes applicables aux marchés à procédure adaptée en fonction de leur objet et leurs caractéristiques propres
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
89 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
18 - 2004, DDATC 152 - Exonération des paiements du droit d'occupation du domaine public et de la redevance pour déblaiement, au bénéfice d'associations organisant à titre exceptionnel un vide-grenier ou une manifestation d'animation sur le domaine public de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
26 - V - Question d'actualité de Mme Laurence DOUVIN, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative à la sécurité dans les couloirs de bus
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2004-579 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la possibilité d'instaurer un système permettant aux riverains de s'arrêter quelques instants sans être verbalisés sur les voies où le stationnement est interdit
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
62 - 2004, DAC 481 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à André Breton, 42 rue Fontaine (9e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
130 - QOC 2004-559 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'évolution du dossier de l'immeuble situé 59, rue de Rivoli (4e), acquis par la Ville de Paris en 2002
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2004-553 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur l'absence de gardiens de la paix au carrefour Diderot - avenue Daumesnil (12e), pour réguler la circulation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2004-574 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au maintien ou au remplacement de la séance des questions orales lors du Conseil municipal
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
60 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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