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106 - QOC 2004-581 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant l'état du restaurant "Le Karloff" situé 197, rue de Grenelle (7e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2004-590 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le mode de fonctionnement de la nouvelle collecte de cartons dans le Sentier (2e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
80 - 2004, DVD 233 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché public de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure de l'opération : travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway Maréchaux sud, rue du Général-Lucotte (15e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
68 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Olivier PAGÈS, Mme Khédija BOURCART pour le groupe "Les Verts" et M. Jacques DAGUENET pour le groupe communiste relatif à la Maison des métallurgistes.Vœu déposé par l'Exécutif
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
48 - Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'attribution du nom de Rosa Luxemburg à un emplacement de la Capitale
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
74 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au service public de la Poste menacé par les décisions gouvernementales
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
16 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" demandant l'interdiction du transit sur le territoire parisien de convois routiers transportant des matières nucléaires
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
127 - QOC 2004-556 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'emplacement des fontaines à eau potable à l'Hôtel-de-Ville et leur coût d'installation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2004-593 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la recrudescence de distributeurs-présentoirs de journaux publicitaires sur la voie publique
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
145 - QOC 2004-548 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant les raisons interdisant toute dérogation à la règle administrative de fermeture des débits de boissons au-delà de 2 heures du matin, notamment lors de la "Nuit blanche"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
139 - QOC 2004-599 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la modification du Règlement municipal sur la publicité et les enseignes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
65 - 2004, SG 92 - Subvention d'équipement à l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" (1er). - Montant : 1.138.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
56 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif au sort de Luz Perly CORDOBA, arrêtée en Colombie
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
19 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au désengagement de l'Etat dans les quartiers "politique de la ville"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
73 - 2004, DDEE 144 - Attribution d'une indemnité au Président du CODEV
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2004-572 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la circulation des deux-roues sur les trottoirs, leur implication dans des accidents corporels avec des piétons et les moyens envisagés pour leur interdire l'accès sur les trottoirs
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
29 - Vœu déposé par Mme Karen TAIEB et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant une meilleure qualité de vie pour les personnes malentendantes dans Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 2004-569 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'existence d'un état récapitulatif du parc de production d'énergies renouvelables à Paris, notamment pour les bâtiments dépendant de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
148 - V - Question du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2004-542 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant la possibilité pour les salariés des missions parisiennes d'avoir accès aux œuvres sociales proposées aux salariés de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
101 - QOC 2004-576 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la possibilité pour une copropriété d'immeubles d'installer à ses frais un arceau rabattable sur la chaussée à l'emplacement d'un "bateau"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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