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Débat Délib
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95 - QOC 2004-570 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du licenciement de la directrice générale de l'A.S.P.P., des difficultés financières de cette association et des conséquences sur les prestations de restauration destinées au personnel de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
49 - 2004, DLH 222 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 logements PLS, 3 locaux d'activité et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 6, rue La Boétie (8e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. du Paris pour la location de l'immeuble communal situé 6, rue La Boétie (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
125 - QOC 2004-554 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées pour éviter qu'un concessionnaire privé de location de véhicules n'accapare la chaussée, boulevard Diderot (12e), pour faire stationner ses camionnettes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
6 - 2004, SG 127 - Subvention à l'association "Groupe Femmes pour l'abolition des mutilations sexuelles" pour ses actions en faveur des jeunes filles menacées d'excision et de mariage forcé (20e). - Montant : 10.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2004-587 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'ouverture du jardin de la Bibliothèque nationale aux habitants du 2e arrondissement et au public en général
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
57 - Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" en faveur de l'adhésion de la Ville de Paris au réseau des collectivités européennes pour la paix au Proche-Orient
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
10 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2004-594 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état des aires de jeux dans les squares parisiens
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
32 - 2004, DASES 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations et une fondation gestionnaire de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 20e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits établissements. - Montant total : 400.386 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
142 - QOC 2004-545 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'application des vœux votés par l'Assemblée délibérante concernant les 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
36 - 2004, DJS 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Mairie de Paris et l'association dénommée Club des Français volants (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. - Montant : 177.700 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
59 - 2004, SG 139 - Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2012.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la préservation de l'inégralité du bois de Boulogne.Vœu déposé par le groupe Union pour la démocratie française sur l'extension de Roland Garros.Vœu déposé par le groupe Union pour la démocratie française tendant à ce que soit recherchée l'opportunité de constituer un potentiel foncier sur le secteur Batignolles.Vœu déposé par l'Exécutif sur l'aménagement et la valorisation du bois de Boulogne dans la perspective de l'organisation des Jeux olympiques 2012
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
78 - 2004, DVD 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La Prévention routière" située 6, avenue Hoche (8e). - Attribution de la subvention 2004
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
70 - 2004, DAC 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Action artistique de la Ville de Paris" (4e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 383.860 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
43 - 2004, DLH 251 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction d'une résidence universitaire comprenant 50 logements-étudiants P.L.S. situé 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique à consentir à l'O.P.A.C. de Paris pour la location des propriétés communales situées 9 A et 9-9 bis, rue de Lunéville (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 2004-591 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet de réaménagement des Halles (1er)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
122 - II - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-551 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la recherche et à la création de 30 hectares d'espaces verts nouveaux annoncés par l'Exécutif
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 2004-577 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la communication aux élus locaux et aux Conseillers de quartier de la tenue des réunions publiques
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
90 - Liste des membres présents
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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