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Débat Délib
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Débat (180)
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34 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la publicité dans les crèches
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
25 - IV - Question d'actualité de M. Yves GALLAND, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris relative au règlement intérieur
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
17 - 2004, DDATC 135 - Subvention à l'association "P'Arc en ciel", 56, rue Mademoiselle (15e). - Montant : 800 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2004-585 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police sur les nuisances engendrées par certains matchs de football se déroulant au Parc-des-Princes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2004-568 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la concertation sur le projet d'amélioration de la ligne B du R.E.R
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2004-573 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'exploitation des panneaux publicitaires installés sur des murs pignons
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
87 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
84 - Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT, Mme Annick LEPETIT, M. Sylvain GAREL et Mme Sophie MEYNAUD relatif au réaménagement de la place de Clichy
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
52 - 2004, DLH 281 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction de 64 PLUS, 16 PLA-I, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 69 places de stationnement situé 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation de la Ville de Paris et aux droits de réservation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
37 - 2004, DJS 490 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation des patinoires installées à Paris durant l'hiver 2004-2005
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2004-546 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la situation des 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
72 - Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche au sujet des éléments lapidaires du pavillon dit "de Julienne"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
44 - 2004, DU 167 - Cession au S.I.A.A.P. et à la S.N.C. "Triel Seine Amont" de terrains situés sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine (Yvelines)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
149 - QOC 2004-1005 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de son vœu du 19 février 2004 relatif à la réévaluation de la subvention 2004 en faveur de l'association "Judo Paris centre"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2004-567 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux prévisions de fréquentation du tramway Maréchaux sud
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
85 - 2004, DPJEV 37 - Pérennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
5 - 2004, DF 51 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris et du Département de Paris pour 2005
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
61 - 2004, DAC 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris (ADAC), située 9, rue Charlot (9e), en vue du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
39 - 2004, DASCO 108 - Rattachement administratif du lycée municipal Clément Ader (10e) au lycée technologique Diderot (19e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
66 - Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste et radical de gauche relatif à l'association "L'autre livre"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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