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76 - 2004, DRH 37 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris.Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création du corps des assistants de bibliothèque
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
82 - 2004, DVD 255 - Contrat de Réseau Vert 2002-2004. - Quartiers verts et aménagements cyclables - Programme 2004
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 2004-592 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la situation du Centre d'études et d'actions sociales et culturelles, suite au refus de la Ville de Paris de leur octroyer une subvention
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
46 - Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la mise en ligne des enquêtes publiques
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2004-598 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les besoins supplémentaires de parking pour les deux-roues dans le 15e arrondissement
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
136 - QOC 2004-565 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les intentions de l'Exécutif de respecter ses engagements concernant la transmission des questions orales dans les 2 jours suivant le Conseil
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
126 - QOC 2004-555 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le renforcement de l'éclairage avenue du Général-Michel-Bizot (12e), trop sombre la nuit
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 2004-588 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le devenir du local appartenant à la Ville de Paris sis 5 bis, boulevard des Italiens (2e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
50 - 2004, DLH 252 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 29, rue Polonceau (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
27 - VI - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la situation professionnelle des personnels des conservatoires municipaux
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
140 - QOC 2004-600 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées afin d'assurer un meilleur contrôle des activités des péniches situées sur les quais au niveau de la Grande Bibliothèque nationale de France (13e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
40 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux toilettes des écoles maternelles
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
41 - Vœu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET, Mme Anne-Christine LANG, M. Pierre GATIGNON et les membres du groupe socialiste et radical de gauche du 13e arrondissement relatif à l'école polyvalente Primo Lévi
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
30 - Vœu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe "Les Verts" concernant la mise en place de dispositifs d'accueil des usagers de drogues
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
71 - 2004, DDATC 145 - Demande de reconnaissance légale formulée par la congrégation de la Xavière, 33, rue Tournefort (5e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
33 - 2004, DASES 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de gestion, signée avec la R.I.V.P., de la crèche "Les Halles" (1er)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
21 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
12 - 2004, DF 52 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2005. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux des arrondissements.2004, DDATC 159 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.2004, DDATC 161 - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2005, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
14 - 2004, DPP 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Aide aux Victimes" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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