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Débat Délib
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Débat (180)
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7 - 2004, SG 129 - Subvention à l'association "Collectif Féministe Contre le Viol" pour son action en faveur des femmes victimes de violence (13e). - Montant : 22.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
15 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant l'implantation de correspondants de nuit dans le 20e arrondissement
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
54 - Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'éradication de l'insalubrité de l'immeuble situé 7, rue du Département
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2004-575 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'ouverture de places en crèches de l'A.P.-H.P., aux enfants des familles parisiennes, notamment celles ayant des horaires de travail décalés
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
69 - 2004, DAC 459 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Ouzoulias, 9, rue du Général-Niox (16e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
144 - QOC 2004-547 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'équité de traitement des syndicats et à la communication des listes d'électeurs aux syndicats
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2004-557 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur le bilan des contrôles effectués pour excès de vitesse dans la Capitale et au nombre de procès-verbaux qui ont pu en découler
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
86 - 2004, DU 120 - Cession de gré à gré d'emprises issues des parcelles communales cadastrées R 36, R 37, S 19 et S 20 situées sur la rive gauche, dite rive Sud du canal de l'Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 2004-582 Question de M. Christian LE ROUX et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la situation de l'immeuble sis 12, rue Oudinot (7e) qui a fait l'objet d'une procédure de déclaration d'état d'abandon
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
75 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
51 - 2004, DLH 265 - Adoption du Programme Local de l'Habitat de Paris tel qu'arrêté par délibération des 20 et 21 octobre 2003.Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'éradication des hôtels meublés insalubres
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
83 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la priorité à accorder au raccordement des lignes 13 et 14 du métropolitain parisien
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
31 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux conditions d'accueil de l'urgence médico-judiciaire à l'Hôtel Dieu
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
35 - 2004, DASES 286 - SGRI 36 - Subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble contre le Sida" sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et ladite association. - Montant : 349.400 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
63 - 2004, DAC 518 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à François Truffaut, 33, rue de Navarin (9e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
91 - I - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-566 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative à la dégradation de l'environnement dans les cimetières parisiens de Thiais et de Pantin par manque d'entretien
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
53 - 2004, DU 175 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble, 125, rue du Faubourg-du-Temple (10e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
132 - QOC 2004-561 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du nombre exact de questionnaires "construire avec vous l'avenir de Paris" qui ont été imprimés
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
123 - QOC 2004-552 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la politique de la Ville de Paris à propos des brocantes et vide-greniers organisés dans la Capitale
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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