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12 - 2004, DASES 350 G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 40.000 euros à la Fédération des Centres sociaux de Paris sise 21, rue d'Enghien (10e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
28 - Liste des membres présents
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
20 - 2004, DASES 426 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 à l'association "Le Relais Frémicourt" pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. - Montant : 3.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
14 - 2004,DASES 423 G - Attribution, au titre de 2004, d'une subvention de fonctionnement à l'association "Droits Devant !!" pour son action globale d'insertion de femmes en situation d'extrême précarité. - Montant : 10.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
17 - Election de M. Pierre CHARON à la vice-présidence de la Commission permanente du Conseil général
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
6 - 2004, DF 21 G - Décision modificative n° 3 d'investissement. - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 2004
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
2 - Adoption d'un compte rendu
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
19 - 2004, DASES 318 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'établissement public "Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre" (CASH) relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 976.859 euros pour son programme de réhabilitation des bâtiments 4 et 5 du centre d'hébergement implanté, 403, avenue de la République à Nanterre (Hauts-de-Seine) et destiné aux personnes sans domicile fixe
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil général
79 - 2004, DVD 221 - Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés de définition concernant l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers le nord-est et vers l'ouest de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, au titre du contrat particulier, une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et d'autre part, de solliciter les cofinancements régionaux pour les études relatives à l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers les nord-est.Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la diffusion de l'étude "Tramway en rocade est" réalisée par le S.T.I.F
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
64 - 2004, DPA 256 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux de création artistique dans l'immeuble communal situé 59, rue de Rivoli (1er), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
55 - Vœu déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre des principes bio-climatiques dans les programmes immobiliers dépendant de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
137 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-597 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la modernisation du réfectoire et la construction d'un préau pour les établissements scolaires Holweck - Olivier-de-Serres (15e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
24 - III - Question d'actualité de Mme Mylène STAMBOULI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police sur les conditions d'accueil au Centre de rétention des étrangers à Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
4 - Observation sur le déroulement des séances du Conseil de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
9 - Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'intégration des normes environnementales dans les marchés passés par la Ville et le Département de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2004-595 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la saturation des lignes d'autobus PC (P 1, P 2, P 3)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
42 - 2004, DLH 235 - Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation du collège franco-britannique (2e phase). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
131 - QOC 2004-560 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la situation des immeubles situés entre le 24 et 36, rue de l'Arbre-Sec (1er), notamment à l'angle des rues Baillet-Arbre-Sec où l'évolution des fissures s'est révélée inquiétante
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
121 - QOC 2004-596 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au coût de la maîtrise d'ouvrage assurée par la Ville de Paris pour la réalisation du tramway Maréchaux sud
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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