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127 - QOC 2003-796 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant la prostitution boulevard Saint-Martin (3e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
2 - Souhait de bienvenue
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
19 - Dépôt de questions d'actualité
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
160 - 2003, DMG 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture en 6 lots séparés de motocyclettes et de leurs pièces détachées destinées au parc des services municipaux
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 2003-745 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la mise en sens unique de l'avenue Marceau (8e), dans le cadre du projet "Mobilien 92"
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
69 - QOC 2003-743 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant l'interdiction unilatérale de stationner rue de l'Yvette (16e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
35 - 2003, DLH 262 - Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 4, rue du Canada (18e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
17 - Voeu déposé par M. GOUJON, au nom du groupe U.M.P., relatif au décès de M. Roger Cahen, doyen des Poilus
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
178 - Voeu présenté par le groupe "Les Verts" relatif au recrutement des assistants d'éducation pour l'intégration scolaire des enfants handicapés à Paris
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
105 - QOC 2003-779 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du coût de l'installation de bacs de bambous sur la rue de Rivoli (1er) et d'un éventuel dispositif de remplacement
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
177 - 2003, PP 84 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l'Etat
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
153 - Voeu présenté par M. Yves POZZO di BORGO visant à offrir à chaque enfant à naître dans la Capitale un droit de visite unique de la Tour Eiffel valable jusqu'aux 11 ans de l'enfant
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
148 - 2003, DPA 295 - Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et à l'art interactif dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique, 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché d'étude relatif à la recherche de polychromies au diagnostic et tests sur décors
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
78 - QOC 2003-752 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des mesures envisagées afin de satisfaire les demandes d'emplacements de stationnement des riverains de certains quartiers
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
49 - QOC 2003-723 Question de MM. Christophe LEKIEFFRE, Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'arrêt d'une subvention accordée au Centre d'études et d'actions sociale et culturelle "La Sourdière"
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
47 - QOC 2003-721 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement anarchique des véhicules de livraison
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 2003-783 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative au grand nombre d'accidents de la circulation touchant les piétons
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
77 - QOC 2003-751 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la création d'un observatoire de la sécurité des déplacements
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2003-789 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la sécurisation des parcours des cyclistes dans Paris, notamment boulevard Masséna (13e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
137 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
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