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Débat Délib
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67 - QOC 2003-741 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de l'arrêt du service "Porte à porte" assuré par les Centres d'action sociale d'arrondissement et géré par la société "G.T.S.", le 18 juin dernier
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
167 - 2003, DVD 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'entretien, de grosses réparations et d'extension, des armoires de détection du boulevard périphérique et des équipements de vidéo surveillance
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
14 - 2003, DAUC 108 - Attribution de la dénomination "place Ginette Hamelin" à une place du 12e arrondissement
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
139 - Voeu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'organisation d'une exposition photo à la mémoire de la photo-journaliste Zahra Kazemi
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 2003-757 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris concernant les délais et les modalités de subventionnement des associations
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
140 - Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la venue en France du Dalaï-Lama
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
180 - Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste sur l'hébergement et le logement des personnes précarisées
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
189 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
179 - Voeu présenté par le groupe communiste relatif à une remise à niveau pérenne du budget de l'A.P.-H.P
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2003-803 Question de M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Geneviève BELLENGER et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet du stationnement anarchique devant le restaurant "Pavillon Montsouris" (14e), remettant en cause la convention signée avec la Ville de Paris lors du renouvellement de la concession
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
124 - V - Question du groupe communiste.QOC 2003-805 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du budget de fonctionnement des Conseils locaux de la jeunesse et du devenir de leurs postes d'animateurs menacés du fait de la disparition des emplois-jeunes
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
42 - QOC 2003-716 Question de Mme Françoise FORETTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la présence d'un abri de fortune installé par des personnes démunies à hauteur du métro Glacière (13e), et les mesures envisagées par la Ville de Paris afin de remédier à cette situation d'exclusion
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
133 - QOC 2003-802 Question de MM. Patrick BLOCHE, Michel CHARZAT, Mme Moïra GUILMART et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur un partenariat entre la Ville de Paris et le Théâtre de l'Est parisien, dans le cadre d'une politique culturelle et d'animation locale
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
81 - QOC 2003-755 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative aux accidents intervenus dans les couloirs de bus à contresens de circulation
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2003-778 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux mauvaises conditions d'hygiène constatées dans les établissements scolaires
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
3 - Adoption d'un compte rendu
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
34 - 2003, DLH 177 - Convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité signée avec la S.I.E.M.P. - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2002. - Conclusion d'un avenant n° 1. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain.2003, DLH 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le représentant de la S.I.E.M.P. un contrat de prestations intégrées relatif à la coordination des opérateurs de l'opération d'amélioration de l'habitat dégradé
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
23 - II - Question d'actualité de M. Sylvain GAREL, au nom du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à la mise en œuvre du vœu voté en juin 2002 demandant l'expulsion des catholiques intégristes de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
48 - QOC 2003-722 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les conséquences de la "journée sans voiture" du 22 septembre 2003
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
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