Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2003 (675)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (117)
Conseil municipal (558)
Document
Débat (226)
Déliberation (449)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
188 - Amendement n° 44 déposé par le groupe "Les Verts" sur le projet de délibération DASCO 198.Voeu déposé par le groupe "Les Verts" sur l'introduction de produits issus de l'agriculture biologique dans la restauration scolaire
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
195 - Liste des membres présents - Votes spécifiques
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
121 - QOC 2003-711 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au projet d'implantation de la société "EXACO" au 325-327, rue de Charenton (12e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2003-770 Question de Mme Françoise de PANAFIEU et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'emplacement du futur conservatoire de musique du 17e arrondissement
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
145 - 2003, DAC 377 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre du théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal" (12e). - Montant : 12.000 euros
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
51 - QOC 2003-725 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la distribution d'une plaquette sur le tri sélectif dans les écoles maternelles
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
144 - 2003, DAC 349 - Subvention de fonctionnement à l'association "Fatma & Cie", 170, rue du Temple (3e). - Montant : 6.000 euros
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 2003-760 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la politique de la Ville de Paris en matière de propreté
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
143 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
193 - Clôture de la séance
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
151 - 2003, DAC 380 - Don concernant une statue du sculpteur Carlo Sarrabezolles, intitulée l"Espérance" destinée à être implantée dans le square portant le nom de l'artiste
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2003-773 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au coût des contributions non financières de la Ville de Paris prévues dans le cadre du Forum social européen
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2003-774 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la manifestation de signes religieux à l'intérieur des établissements scolaires publics parisiens
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 2003-769 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les délais d'enlèvement des véhicules en stationnement dangereux
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 2003-753 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative aux conditions d'accès des véhicules des sapeurs-pompiers au théâtre Antoine, dans le cadre de l'installation d'un couloir de bus protégé boulevard de Strasbourg (10e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 2003-729 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les problèmes de sécurité posés par les travaux dus à la réalisation du tramway
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
60 - QOC 2003-734 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet d'une réduction du délai de réponse aux questions orales posées par les Conseillers de Paris
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
21 - Examen des questions d'actualité
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
172 - 2003, PJEV 36 - Subvention à la Société centrale canine pour l'organisation de cours d'éducation canine (Seine-Saint-Denis). - Montant : 15.245 euros
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|