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90 - QOC 2003-764 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le refus de la part de directeurs d'école d'accueillir l'après-midi des enfants n'ayant pas déjeuné à la cantine, notamment en 1ère année de maternelle
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
36 - 2003, DLH 277 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 19 PLUS et 5 P.L.A.-I, 1 commerce et 21 places de stationnement situé 59, rue de Lancry et 2-4, rue Legouvé (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris une convention relative aux droits de réservation
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
44 - QOC 2003-718 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris relative aux engagements de la Municipalité en faveur du développement durable
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
11 - 2003, DAUC 152 - Z.A.C. "Beaujon" (8e). - Bilan de la concertation. - Création de la Z.A.C. "Beaujon"
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
45 - QOC 2003-719 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement paysager de la Petite Ceinture dans le 15e arrondissement
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2003-766 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'absence de signalisation aux abords de l'école Saint-Joseph sise 13, place Etienne-Pernet (15e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
7 - 2003, DPA 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage signée avec la "SEM-Centre" pour la réalisation d'études et de travaux de mise en sécurité de l'ensemble des équipements publics municipaux de la zone nord du secteur "Bourse Saint-Eustache" (1er)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
141 - Voeu déposé par MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" en faveur de la libération d'Ali LMRABET
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2003-784 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la prise en compte des liaisons Paris-banlieue à vélo, dans le cadre d'une politique d'encouragement des déplacements alternatifs
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2003-785 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les statistiques relatives au nettoyage des rues parisiennes, notamment dans le 7e arrondissement
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 2003-736 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et les membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la fermeture de la ludothèque sise rue des Jardins-Saint-Paul (4e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
33 - 2003, DLH 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'ANAH une convention relative à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de renouvellement urbain "Jean-Moinon - Sainte-Marthe" (10e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
156 - 2003, DDATC 317 - Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2004, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
24 - III - Question d'actualité de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au stationnement à Paris
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
169 - Voeu déposé par le groupe communiste relatif au soutien à l'organisation de la Périféerique
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
184 - Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste sur les places d'hébergement d'urgence des centres "Curial" et "Fonck"
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2003-792 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos d'une dégradation des conditions de vie des riverains de la place Henri-Frenay (12e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
120 - III - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-710 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur les statistiques relatives à l'hébergement en hôtel meublé financé par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
53 - QOC 2003-727 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'utilisation d'équipements sportifs de la Ville de Paris dans le cadre du Forum social européen prévu du 12 au 15 novembre prochain
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2003-712 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant la situation de la caserne de sapeurs-pompiers sise quai de l'Oise (19e)
OCTOBRE 2003
Débat
Conseil municipal
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