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2003 (558)
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Conseil municipal (558)
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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Les Orphelins apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour leur action "Brin de causette". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 91
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS" sise 35,37 rue des Francs Bourgeois (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SGRI 6
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7ème dit "Inter 7" - 16 bis avenue de la Motte-Picquet (7ème) au titre de 2002 (N° SIPA : D 295). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 76
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les ateliers de Ménilmontant 19, Cité du Labyrinthe 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 298
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.200 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3 rue du Mont Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 225
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d'offres ouvert et de conclure les marchés relatifs aux prestations de maintenance préventive, de maintenance corrective et de dépannage d'alarmes incendie dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 104
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de 15.245 euros au titre de l'Intégration à l'association GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRES - GISTI (11e), pour une action de conseil et information juridique. - Signature d'une convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 44
Conseil municipal
Intégration dans le patrimoine du Département de Paris des collèges appartenant à la Ville de Paris dans le cadre des travaux préparatoires à l'application pour le budget du Département de Paris de l'instruction budgétaire et comptable M52. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DF 141
Conseil municipal
Voeu relatif à l'hébergement et au logement des personnes précarisées.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 178
Conseil municipal
Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 332
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 800 euros au Comité du 20e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 218
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Joie par la Danse", 15, passage Saint-Sébastien (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 472
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 6ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 432
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Ginette Hamelin" à une place du 12ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 108
Conseil municipal
Echange foncier entre l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris et la Ville de Paris portant sur deux parcelles situées rue des Marguettes (12e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DU 146
Conseil municipal
Projet de délibération 2003 DPVI 71 "Chinois d'Europe et intégration" conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 à la convention cadre avec l'Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 2 à l'Accord de partenariat de développement (APDD) suite au retrait de l'un des membres (Rectorat de Paris-Centre académique pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage-CASNAV). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPVI 71
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 287-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au Lycée d'Enseignement Commercial Suzanne Valadon sis 7, rue Ferdinand Flocon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 317
Conseil municipal
Voeu relatif aux centres d'hébergement Fonck et Curial.
OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 180
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