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Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.300 euros à 2 associations d'anciens combattants : la FNACA du 18e et l'UFAC du 18e (18e), au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 220
Conseil municipal

Subvention à l'"Association Culturelle Educative et de Loisirs des Colettins-Colettines" (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 388
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 433
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les 7 péchés capitaux". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDEE 50
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'entretien des plantations et espaces verts situés sur les berges du réseau fluvial de la ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DVD 207
Conseil municipal

Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2004, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 317
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 4.212 euros à 5 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'A.N.C.V.R. - Fédération de Paris ; l'Association Nationale pour le Souvenir des Dardanelles et Fronts d'Orient ; l'U.I.C.V.R. de Paris et de la Région Parisienne ; la FNACA : Service juridique et social d'Ile-de-France et l'Union Nationale des Anciens Combattants d'Indochine, des TOE et d'Afrique du Nord. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 195
Conseil municipal

Vœu sur l'accueil de jour des sans abri âgés de plus de 50 ans.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'association "Service de santé Arc-en-ciel" du 1er arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 65
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 436
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux de modernisation de la couverture à l'école maternelle sise 18, rue Poulletier (4°). M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 289
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 431
Conseil municipal

Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 476
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "9 novembre 1989 - chute du mur de Berlin" à une voie parisienne.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 V. 164
Conseil municipal

Approbation après enquête publique de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet la création d'un périmètre délimitant le bâtiment voyageurs de la gare Saint-Lazare dans la zone ferroviaire (UN). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAUC 136
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché d'entretien n° 03/26129 signé avec la société "Spie Trindel" relatif à la réalisation des prestations d'entretien et de dépannage des systèmes d'alarme et de détection incendie de l'Hôtel de Ville et du bâtiment administratif 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DPA 294
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002- à l'association "Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5ème arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DDATC 73
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 JS 442
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Histoire du Troisième" au titre de ses activités (D04044/2003-02712). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 DAC 384
Conseil municipal

Subvention à l'association "Je, Tu, Il" (7e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2003
Déliberation
2003 SG 98
Conseil municipal