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OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
50 - 2002, JS 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Relais accueil pour l'orientation des jeunes travailleurs migrants" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 29.000 euros
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
151 - QOC 2002-696 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des suites données aux 102 vœux formulés par la Commission du Vieux Paris depuis le début de la mandature
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 2002-699 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au versement de subventions au syndicat C.S.L. après l'annonce de sa "mise en sommeil"
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
26 - 2002, DVD 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de séparateurs et d'éléments de jardinières en granit pour le programme mobilien
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
57 - Vœu n° 9 déposé par Mme BORVO, au nom du groupe communiste, concernant le projet de la loi constitutionnelle relatif à la décentralisation.Vœu n° 9 bis déposé par l'Exécutif concernant le projet de la loi constitutionnelle relatif à la décentralisation
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
166 - QOC 2002-711 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur un éventuel développement du service des batobus
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
85 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-712 Question de M. Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos des mesures prises par la Ville de Paris pour récupérer les réfrigérateurs et congélateurs abandonnés sur la voie publique
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
76 - QOC 2002-726 Question de M. José ESPINOSA à M. le Maire de Paris au sujet du théâtre "Essaïon de Paris" (4e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2002-683 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le non-passage d'un véhicule de nettoiement dans la rue de Lévis dans le 17e arrondissement
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
24 - 2002, DVD 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs du 3 octobre 2000 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La prévention routière"
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
144 - QOC 2002-689 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le projet d'aménagement de la contre-allée de l'avenue Denfert-Rochereau entre la place et la rue Cassini (14e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
179 - Vœu n° 14 déposé par M. LEBAN, au nom du groupe U.M.P. demandant la réouverture des établissements sportifs et un défraiement financier aux associations pénalisées par la grève en cours
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
41 - Vœu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant l'Association nationale des intervenants en toxicomanie
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2002-651 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des nuisances sonores engendrées par le trafic aérien
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2002-650 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le manque d'information des clubs en matière d'événements touchant la vie quotidienne des habitants de leur arrondissement
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
206 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
205 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
43 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2002-669 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la déviation de la ligne de bus 38, sans aucune concertation avec les riverains, les associations et les partenaires institutionnels (14e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
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