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130 - QOC 2002-675 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Véronique BALDINI, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police sur la recrudescence des agressions dans le secteur de la porte de Saint-Cloud (16e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

150 - QOC 2002-695 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au nombre d'arbres devant être abattus, en particulier dans le 15e arrondissement, pour la mise en place du T.M.S., sur les boulevards des Maréchaux

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

32 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

190 - 2002, DAC 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris (3e) en vue de l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 1.225.120,5 euros

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

39 - 2002, DVLR 146 - Projet "Chinois d'Europe et intégration" conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Etat d'évolution du projet. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention cadre ainsi que 3 conventions bipartites avec les associations partenaires du projet, Batik international, Association de soutien linguistique et culturel et Pierre Ducerf et de souscrire un avenant à l'Accord de partenariat pour l'entrée de 3 autres membres

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

98 - QOC 2002-638 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Préfet de police concernant la présence quotidienne de prostituées aux abords de l'établissement "Honoré de Balzac", boulevard Bessières (17e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

187 - 2002, DLH 247 - Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 99, en date du 8 avril 2002 pour un programme d'acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 70 logements locatifs à usage social, 24 logements locatifs aidés d'intégration et 5 locaux commerciaux situé 36, rue Washington (8e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

71 - QOC 2002-656 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la gestion actuelle des cimetières, les mesures à prendre pour améliorer l'environnement paysager et restaurer les sépultures anciennes

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

156 - QOC 2002-733 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris relative au capital des sociétés mixtes de la Ville de Paris

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Débat
Conseil municipal

204 - Vœu n° 25 déposé par M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux rapports de l'Inspection générale de la Ville de Paris

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

86 - QOC 2002-740 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur l'augmentation du stationnement anarchique dans le 19e arrondissement

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Débat
Conseil municipal

147 - QOC 2002-692 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de l'attribution des concessions dans les cimetières parisiens

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Débat
Conseil municipal

55 - Débat sur la décentralisation.2002, DFAE 136 - Approbation du montant global de la dotation destinée aux états spéciaux d'arrondissements pour 2003.2002, DVLR 126 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.2002, DVLR 127 - Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animations locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2003, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon.2002, DVLR 141 - Mise en place de la commission mixte prévue à l'article L. 2511-21 du Code général des collectivités territoriales.2002, DVLR 109 - Délégation donnée aux Conseils d'arrondissement de préparer, passer, exécuter et régler les marchés sans formalités préalables. (Suite)

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Débat
Conseil municipal

25 - 2002, DVD 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la reconnaissance de sols pour les projets de tramway à Paris.2002, DVD 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires d'éclairage public et de signalisation tricolore sur les voies empruntées par le tramway Maréchaux sud et le T2 dans Paris.2002, DVD 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires de voirie, de dépose et repose de mobilier urbain sur les voies empruntées par le tramway Maréchaux sud et le T2 dans Paris

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Débat
Conseil municipal

140 - QOC 2002-685 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les intentions de l'Exécutif municipal sur l'évolution des statuts de "Paris-Développement"

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Débat
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197 - 2002, DAC 389 - Apposition d'une plaque commémorative d'un souvenir de la "Maison pour tous", sur la façade de la bibliothèque, 74-76, rue Mouffetard (5e). - Montant : 8.792 euros

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Débat
Conseil municipal

192 - 2002, SG 31 - Subvention à l'association "L'étrange festival" à Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise) afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers "L'étrange festival" qui s'est tenu au Forum des images du 28 août au 10 septembre 2002. - Montant : 30.490 euros

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Conseil municipal

202 - 2002, DRH 111 - Fixation de la liste des spécialités du corps des agents administratifs de la Commune de Paris

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

160 - QOC 2002-737 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant les plus grosses subventions accordées par la Ville de Paris depuis 1995

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

6 - Adoption d'un compte rendu

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Débat
Conseil municipal