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114 - QOC 2002-658 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris relative au mouvement des gardiens des gymnases parisiens
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
45 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux repas servis par les "Restos du cœur"
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
136 - QOC 2002-681 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le budget prévu par arrondissement pour les Conseils locaux de la jeunesse
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
176 - 2002, DPA 357 - Approbation du principe de la réalisation de la modernisation des baies du solarium et de l'étanchéité de la toiture-terrasse du logement à la piscine Bernard Lafay, 79, rue de La Jonquière (17e) ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2002-666 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état d'avancement du projet de réaménagement de l'avenue du Général-Leclerc (14e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
81 - QOC 2002-731 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux locaux du "Cœur de Paris"
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
49 - 2002, JS 193 - Subventions de fonctionnement à 3 associations de jeunesse du 7e arrondissement. - Montant total : 8.384 euros
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
16 - IV - Question d'actualité de Mme TISSOT, à M. le Maire de Paris, au nom du groupe U.M.P., relative à la situation des agents de la Ville, à la suite de la mise en place du dispositif des 35 heures
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
21 - 2002, DFAE 117 - Avenant n° 2 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la Société Louis Dreyfus Communications
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
27 - Vœu déposé par MM. René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" concernant les méthodes de consolidation des carrières souterraines
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
58 - 2002, DASCO 292 - Subvention au Centre régional de documentation pédagogique (6e). - Montant : 153.000 euros
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
106 - QOC 2002-646 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de l'installation du siège social de "Virgin-France" au 118-124, rue du Mont-Cenis (18e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 2002-633 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Préfet de police à propos des délais de décision en matière d'utilisation de la voie publique pour différents types de manifestations
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
105 - QOC 2002-645 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la situation du square de la Madone (18e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
83 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
132 - QOC 2002-677 Question de MM. Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Véronique BALDINI, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur l'éventuel projet d'extension du stade Roland Garros, porte d'Auteuil (16e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
68 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-653 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les conditions de délivrance des nouvelles licences permettant d'exercer la profession de chauffeur de taxi et l'éventuelle création d'une carte orange "taxis"
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
29 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'opération "Paris respire"
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
34 - 2002, PP 98 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour les opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur (deux, trois, quatre roues), remorques et caravanes désignés par l'administration et les opérations de transfert en fourrière
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
61 - I - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-698 Question de Mme Anne LE STRAT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la mise en place d'un observatoire de la démocratie locale
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
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