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2 - Message de sympathie
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
12 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
20 - 2002, DASCO 283 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire et universitaire 2002-2003
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 2002-729 Question de Mme Nicole BORVO et M. Jacques DAGUENET à M. le Maire de Paris concernant l'avenir de la haute couture et du prêt-à-porter à Paris
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
165 - QOC 2002-710 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la violence en milieu scolaire
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2002-636 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur l'occupation du terrain municipal "Beaujon" par le Société immobilière et hôtelière du parc Monceau (8e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
163 - VI - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2002-708 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du nombre d'emplacements réservés aux deux-roues
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
13 - I - Question d'actualité de M. Jean-François PERNIN, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris relative à la future localisation de la Grande Roue
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
212 - Liste des membres présents
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2002-635 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Préfet de police au sujet de la vitesse de circulation des bus dans les couloirs aménagés
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
3 - Condoléances
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
18 - VI - Question d'actualité de M. Jean-François BLET et des membres du groupe "Les Verts" concernant l'expulsion des occupants d'un immeuble 164, avenue Jean-Jaurès, dans le 19e
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
31 - Vœu n° 5 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la multiplication des implantations d'antennes-relais de téléphonie mobile
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2002-688 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au développement économique de Paris
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
37 - 2002, DPA 450 - DVLR 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement d'une Maison des associations du 12e arrondissement au rez-de-chaussée de la gare de Reuilly, 181, avenue Daumesnil (12e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
189 - Vœu n° 17 déposé par Mme MEYNAUD et les membres du groupe communiste, relatif au programme de traitement de l'insalubrité
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
171 - QOC 2002-717 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour fluidifier la circulation boulevard Saint-Germain, en particulier à l'intersection de la rue de Solférino (6e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 2002-642 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'état de propreté de la voie ferrée de la Petite ceinture en particulier entre la place Pereire et le pont Cardinet (17e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2002-679 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les attributions de logements sociaux ainsi que l'identité des bailleurs par arrondissement
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
209 - Clôture de la séance
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
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