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80 - QOC 2002-730 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le manque d'infirmière au lycée-collège Maurice-Ravel (20e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2002-659 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris relative aux différences de salaire entre le personnel des crèches municipales et celui des crèches associatives
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
127 - QOC 2002-672 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du cocktail organisé par Mairie de Paris à l'attention des parlementaires parisiens
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
207 - 2002, DFAE 141 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
19 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
211 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
8 - 2002, SG 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association AFET pour le versement d'une subvention destinée au développement de ses activités dans le domaine des politiques temporelles
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
36 - Vœu déposé par Mme LEPETIT, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Préfet de police relatif à une meilleure coordination entre les services de l'Etat
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
198 - 2002, DAEE 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2002 à la convention d'objectifs-cadre signée avec l'association Paris Viaduc des Arts prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. - Montant : 31.000 euros
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
167 - QOC 2002-713 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos d'un éventuel retour des trains de marchandise sur la Petite ceinture (12e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
149 - QOC 2002-694 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de l'inquiétude suscitée par le projet de modification de la ligne d'autobus n° 38
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
123 - QOC 2002-668 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'éventuelle décision prise de fermer les magasins automatiques réfrigérés
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
170 - QOC 2002-716 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative à la présence de dealers et de toxicomanes dans le square des Missions-Etrangères (7e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
131 - QOC 2002-676 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur le résultat des études concernant la rénovation de la piscine Molitor (16e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2002-631 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Maire de Paris concernant le mauvais état des bouches d'égouts
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
210 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
155 - QOC 2002-705 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris à propos du mouvement social des ouvriers des équipements municipaux
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
17 - V - Question d'actualité de Mme MEYNAUD, au nom du groupe communiste, à M. le Maire de Paris relative aux emplois-jeunes
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
148 - QOC 2002-693 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la "floraison" de plaques sauvages sur les façades d'immeubles
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
47 - 2002, ASES 192 - Aménagement des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels des établissements d'accueil de la Petite enfance de la Ville de Paris), de l'atelier des crèches et personnels de P.M.I. travaillant dans des établissements fonctionnant en multistructure
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
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