Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (697)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (93)
Conseil municipal (604)
Document
Débat (230)
Déliberation (467)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
177 - 2002, JS 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation de la piscine Champerret (17e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
201 - 2002, DRH 107 - Subvention de fonctionnement complémentaire attribuée au titre de 2002 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 1.316.580 euros
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
194 - Vœu déposé par Mmes Roxane DECORTE, Hélène MACÉ de LÉPINAY et les membres du groupe U.M.P. tendant à la création d'une commission consultative pour les cafés-concerts
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2002-664 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les liens unissant le Port autonome aux occupants industriels des berges et la durée des concessions
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
195 - Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la tenue du Forum social européen de Florence
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 2002-660 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les dangers que représentent les barrières "Vigipirate" installées devant les écoles
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
53 - Débat sur la décentralisation.2002, DFAE 136 - Approbation du montant global de la dotation destinée aux états spéciaux d'arrondissements pour 2003.2002, DVLR 126 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.2002, DVLR 127 - Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animations locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2003, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon.2002, DVLR 141 - Mise en place de la commission mixte prévue à l'article L. 2511-21 du Code général des collectivités territoriales.2002, DVLR 109 - Délégation donnée aux Conseils d'arrondissement de préparer, passer, exécuter et régler les marchés sans formalités préalables
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
173 - QOC 2002-719 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française" à M. le Maire de Paris au sujet du récent rapport d'audit sur les services de la propreté de la Ville de Paris
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2002-644 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la prolifération des termites dans la Capitale et des dégâts qu'ils occasionnent
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
103 - QOC 2002-643 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les mesures à prendre pour renforcer la surveillance, l'information et la répression des personnes nourrissant les pigeons
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
157 - QOC 2002-734 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris à propos du coût des acquisitions immobilières faites par la Ville de Paris depuis 1995
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
159 - QOC 2002-736 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris sur l'éventuelle participation de la Ville de Paris au Plan gouvernemental de lutte contre l'isolement des mineurs
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
59 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
G - Dotations initiales au fonctionnement des collèges publics pour 2003. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 26
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires et des douches du gymnase A au lycée-collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 178
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de mise aux normes de l'électricité au Collège Jean-Baptiste-Clément 26, rue Henri-Chevreau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 138
Conseil général
G - Fixation de la participation financière du Département de Paris d'un montant de 545.318 euros attribuée à l'AMHAP, au GIHP, à l'ASA et à l'ATAGH dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2002. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 177
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, à mettre en recouvrement sur le budget départemental d'investissement la subvention escomptée de l'Etat (Ministère de l'Intérieur) au titre de la Dotation départementale d'équipement des collèges pour l'année 2002, soit 4 671 258 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 36
Conseil général
G - Renouvellement de la convention entre le Département de Paris et le Centre Français de Protection de l'Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 190
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 R. 34
Conseil général
...
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
...
>|