Débat-Délibs

15 - III - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le devenir des cinémas indépendants parisiens

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

74 - QOC 2002-724 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant la situation du secteur de la cité Popincourt (11e)

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

141 - QOC 2002-686 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant le stationnement et la circulation des deux-roues sur les trottoirs

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

152 - QOC 2002-697 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au sort des "bambous" de la rue de Rivoli

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

119 - QOC 2002-663 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la mise en place de la nouvelle Unité mobile d'intervention et de prévention

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

172 - QOC 2002-718 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la date de démontage des baraques de chantier installées rue Aristide-Briand (7e)

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

126 - QOC 2002-671 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du nombre de procès-verbaux dressés pour lutter contre les déjections canines

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

208 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 2002-732 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'immeuble O.P.A.C. situé 73, rue de Buzenval (20e)

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

178 - 2002, JS 385 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 35.629 euros

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

73 - QOC 2002-723 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le foyer du C.A.S.-V.P. "Les Mûriers" (20e)

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

186 - 2002, DLH 222 - Réhabilitation "PALULOS" d'un Foyer de travailleurs migrants par la S.A. d'économie mixte "Sonacotra" situé 6, rue Brillat-Savarin (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la S.A. d'économie mixte "Sonacotra" en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d'économie mixte "Sonacotra" relative au versement de cette participation

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

133 - QOC 2002-678 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le bilan de l'opération "Ville-Vie-Vacances 2002"

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

129 - QOC 2002-674 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de la répartition géographique par arrondissement, des fonctionnaires affectés au contrôle de la circulation

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

63 - QOC 2002-700 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative au non-respect des couloirs de bus sur les boulevards des Maréchaux, notamment dans le 12e arrondissement

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

5 - Félicitations et souhait de bienvenue

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

52 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

199 - 2002, DRH 86 - Indemnité d'administration et de technicité attribuée à certains personnels de la Commune de Paris et montants de référence.Vœu n° 21 déposé par Mme MARTINET, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la réforme du régime indemnitaire des personnels de la Ville de Paris.Vœu n° 23 déposé par M. DAGUENET, au nom du groupe communiste, relatif à la tenue d'un planning de concertation avec les organisations syndicles

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

203 - Vœu n° 24 déposé par M. Alain RIOU et les élus du groupes "Les Verts" relatif à une plainte contre X avec constitution de partie civile

OCTOBRE 2002

Débat

Conseil municipal

10 - 2002, SG 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les amis du bus des femmes" pour le renforcement de son action sociale, d'information et d'aide à la réinsertion des personnes prostituées. - Subvention correspondante. - Montant : 30.500 euros

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Débat Delib

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15 - III - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le devenir des cinémas indépendants parisiens

74 - QOC 2002-724 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant la situation du secteur de la cité Popincourt (11e)

141 - QOC 2002-686 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant le stationnement et la circulation des deux-roues sur les trottoirs

152 - QOC 2002-697 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au sort des "bambous" de la rue de Rivoli

119 - QOC 2002-663 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la mise en place de la nouvelle Unité mobile d'intervention et de prévention

172 - QOC 2002-718 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la date de démontage des baraques de chantier installées rue Aristide-Briand (7e)

126 - QOC 2002-671 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du nombre de procès-verbaux dressés pour lutter contre les déjections canines

208 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

82 - QOC 2002-732 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'immeuble O.P.A.C. situé 73, rue de Buzenval (20e)

178 - 2002, JS 385 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 35.629 euros

73 - QOC 2002-723 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le foyer du C.A.S.-V.P. "Les Mûriers" (20e)

133 - QOC 2002-678 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le bilan de l'opération "Ville-Vie-Vacances 2002"

129 - QOC 2002-674 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de la répartition géographique par arrondissement, des fonctionnaires affectés au contrôle de la circulation

63 - QOC 2002-700 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative au non-respect des couloirs de bus sur les boulevards des Maréchaux, notamment dans le 12e arrondissement

5 - Félicitations et souhait de bienvenue

52 - Suspension et reprise de la séance

203 - Vœu n° 24 déposé par M. Alain RIOU et les élus du groupes "Les Verts" relatif à une plainte contre X avec constitution de partie civile

10 - 2002, SG 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les amis du bus des femmes" pour le renforcement de son action sociale, d'information et d'aide à la réinsertion des personnes prostituées. - Subvention correspondante. - Montant : 30.500 euros

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