230 résultats

Trier par :
Résultats par page

153 - QOC 2002-703 Question de M. Michel DUMONT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de l'ouverture aux usagers des pelouses de l'Esplanade des Invalides (7e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

64 - QOC 2002-701 Question de M. Christophe NAJDOVSKI, Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant la mise à disposition des mairies d'arrondissement d'agents de surveillance de Paris

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

108 - QOC 2002-648 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du manque de concertation avec les patrons des cafés-concerts de la Capitale, lors de l'opération "Nuit-blanche"

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 2002-665 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au coût et au périmètre de distribution de la brochure concernant le projet de tramway

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

54 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

14 - II - Question d'actualité de M. Jacques BRAVO, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris relative aux personnels de la Direction de la Jeunesse et des Sports

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

22 - 2002, DFAE 128 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteurs de parts - aux Assemblées générales de la SEMEA-XV à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SEMEA-XV

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

66 - QOC 2002-706 Question de Mme Véronique DUBARRY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant un projet de construction au 108-110, quai de Jemmapes (10e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

164 - QOC 2002-709 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur la mise en place de la réduction du temps de travail au sein de la Préfecture de police

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

142 - QOC 2002-687 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les conséquences économiques du mouvement social des agents de la Direction de la Jeunesse et des Sports pour l'ensemble des prestataires d'activités sportives à Paris

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

145 - QOC 2002-690 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des contradictions figurant dans la réponse à la question orale 2002-547, portant sur le "Tennis-Atlantique " (15e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

168 - QOC 2002-714 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française" à M. le Maire de Paris sur l'opportunité de construire une école rue Baron-Le-Roy, aux abords de la gare routière de Bercy (12e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

188 - 2002, DLH 251 - Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2001 DLH 318, en date des 19 et 20 novembre 2001, pour un programme d'acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 15 logements locatifs à usage social situé 93, rue Saint-Dominique (7e). - Octroi de la garantie d'emprunt pour les commerces compris dans ce programme

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

200 - 2002, DRH 94 - Création d'une prime de sujétions fonctionnelles

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

46 - Vœu n° 12 déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une prime de fin d'année pour les bénéficiaires de minima sociaux

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

180 - 2002, DLH 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'un programme mixte comportant environ 90 logements sociaux destinés aux jeunes et aux étudiants sur la parcelle située 2-4, rue Bruneseau (13e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

33 - 2002, PP 93 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en œuvre d'un système de gestion électronique de documents pour la sous-direction des étrangers de la Direction de la Police générale

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

146 - QOC 2002-691 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du réaménagement du square "Pierre-Adrien-Dalpayrat "(15e) et de ses abords

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

169 - QOC 2002-715 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les intentions de la Municipalité à l'égard du Festival du film de Paris

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

117 - QOC 2002-661 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris concernant la propreté et la sécurité des enfants dans le Jardin Blanc, situé entre les rues Balard et Saint-Charles (15e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal