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7 - Orientations budgétaires.2002, DFAE 140 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations de la politique budgétaire de la Ville et du Département de Paris pour 2003.2002, DFAE 145 - Choix du budget municipal pour 2003
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
125 - QOC 2002-670 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux associations constituant le Conseil parisien de la vie étudiante
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
69 - QOC 2002-654 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le suivi du nouveau projet d'aménagement porte d'Aubervilliers (19e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
196 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" demandant la nomination d'Ingrid BETANCOURT comme citoyenne d'honneur de la Ville de Paris
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
35 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relatif à la permanence de l'association "Aide aux victimes 18e" au sein du commissariat central du 18e arrondissement
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2002-632 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Maire de Paris à propos du nombre de poubelles mises à disposition des Parisiens
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 2002-634 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des nouvelles publications éditées depuis le début de la mandature
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 2002-657 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Maire de Paris concernant le stationnement anarchique avenue des Champs-Elysées (8e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
70 - QOC 2002-655 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le projet d'agrandissement du cinéma "Le Rex"
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
9 - 2002, SG 46 - Organisation d'expositions et d'animations socio-culturelles dans le cadre de la Journée internationale des femmes
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
185 - 2002, DLH 194 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'Office public d'aménagement et de construction de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 17 logements locatifs sociaux situé 3, rue du Simplon (18e). - Participation financière de la Ville de Paris
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
183 - 2002, DAUC 132 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble, 45, rue Pelleport (20e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 14 logements sociaux et d'un local d'activité. - Droit de préemption urbain renforcé instauré sur l'immeuble délégué à la S.I.E.M.P. - Autorisation à la S.I.E.M.P. de déposer les demandes de permis de démolir et de construire
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
38 - 2002, DVLR 92 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine-au-Roi (11e). - Montant total : 77.488 euros
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 2002-741 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant un affaissement de chaussée intervenu courant novembre 2001 au droit de l'immeuble sis 2, passage de Crimée (19e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
78 - QOC 2002-728 Question de MM. Jacques DAGUENET, José ESPINOSA et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la grève dans les équipements sportifs de la Capitale
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 2002-649 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux problèmes d'éclairage public dans le quartier de la "Goutte-d'Or" (18e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
191 - 2002, DAC 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec "Le théâtre de l'impossible" (12e) relatif à l'organisation de 2 représentations, les 17 et 18 novembre 2002 à l'Hôtel de Ville d'un spectacle avec Félicity Loft, dans le cadre de l'année Victor-Hugo
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
65 - QOC 2002-702 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la Foire du Trône et la pelouse de Reuilly (12e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
42 - Vœu n° 10 déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts" tendant à ce que la lutte contre le Sida en Afrique devienne une priorité politique et budgétaire de la Ville de Paris
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
23 - 2002, DFAE 127 - Communication relative à la décision modificative n° 1 du budget 2002 du Crédit municipal de Paris
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
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