230 résultats

Trier par :
Résultats par page

2 - Message de sympathie

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

20 - 2002, DASCO 283 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire et universitaire 2002-2003

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

79 - QOC 2002-729 Question de Mme Nicole BORVO et M. Jacques DAGUENET à M. le Maire de Paris concernant l'avenir de la haute couture et du prêt-à-porter à Paris

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

165 - QOC 2002-710 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la violence en milieu scolaire

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

97 - QOC 2002-636 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur l'occupation du terrain municipal "Beaujon" par le Société immobilière et hôtelière du parc Monceau (8e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

163 - VI - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2002-708 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du nombre d'emplacements réservés aux deux-roues

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

13 - I - Question d'actualité de M. Jean-François PERNIN, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris relative à la future localisation de la Grande Roue

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

212 - Liste des membres présents

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

96 - QOC 2002-635 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Préfet de police au sujet de la vitesse de circulation des bus dans les couloirs aménagés

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

3 - Condoléances

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

18 - VI - Question d'actualité de M. Jean-François BLET et des membres du groupe "Les Verts" concernant l'expulsion des occupants d'un immeuble 164, avenue Jean-Jaurès, dans le 19e

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

31 - Vœu n° 5 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la multiplication des implantations d'antennes-relais de téléphonie mobile

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

143 - QOC 2002-688 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au développement économique de Paris

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

37 - 2002, DPA 450 - DVLR 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement d'une Maison des associations du 12e arrondissement au rez-de-chaussée de la gare de Reuilly, 181, avenue Daumesnil (12e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

189 - Vœu n° 17 déposé par Mme MEYNAUD et les membres du groupe communiste, relatif au programme de traitement de l'insalubrité

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

171 - QOC 2002-717 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour fluidifier la circulation boulevard Saint-Germain, en particulier à l'intersection de la rue de Solférino (6e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

102 - QOC 2002-642 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'état de propreté de la voie ferrée de la Petite ceinture en particulier entre la place Pereire et le pont Cardinet (17e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

134 - QOC 2002-679 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les attributions de logements sociaux ainsi que l'identité des bailleurs par arrondissement

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

209 - Clôture de la séance

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal