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30 - Vœu n° 4 déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux sapins de Noël achetés par la Ville de Paris
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2002-639 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la politique de la ville en matière de lutte contre l'insécurité routière
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
139 - QOC 2002-684 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le pourcentage des déplacements à vélo dans le total des déplacements parisiens ainsi que son évolution
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
161 - QOC 2002-738 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant les plus petites subventions accordées par la Ville de Paris depuis 1995
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
40 - Vœu n° 8 déposé par M. José ESPINOSA et des membres du groupe communiste relatif à la suppression du service de réanimation polyvalente de l'hôpital des Diaconesses.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la suppression du service de réanimation polyvalente de l'hôpital des Diaconesses
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
48 - 2002, DLH 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'environ 30 logements sociaux de type PLS sur la parcelle située 10, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
72 - III - Questions du groupe communiste.QOC 2002-722 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les groupes O.P.A.C. "Borrego" "Télégraphe" et "Saint-Fargeau" (20e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2002-673 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'abattage des arbres dans le 13e arrondissement et les essences retenues pour leur remplacement
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
158 - QOC 2002-735 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris relative au montant des subventions accordées aux crèches par la Ville de Paris
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2002-640 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du traitement des demandes de subventions déposées au titre de l'exercice 2002
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
193 - 2002, SG 48 - Subvention d'équipement à la S.A. "Société du cinéma de l'Hôtel-de-Ville Le Latina" (4e) au titre de la modernisation des salles d'art et d'essai parisiennes. - Montant : 24.000 euros
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
182 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers jurys d'architecture. (Suite)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
84 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. (Suite)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
174 - QOC 2002-720 Question de Mme Marielle de SARNEZ, M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour résoudre le conflit opposant la Ville aux personnels des équipements sportifs
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 2002-743 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur la carte des points écoles du 13e arrondissement
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2002-652 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la saleté des rues des 18e et 19e arrondissements, en particulier dans les quartiers "Chapelle" "Goutte-d'Or" et "Villette"
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
91 - V - Questions du groupe U.M.P.QOC 2002-630 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Maire de Paris sur l'entretien au niveau des grilles d'arbres de la Capitale
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
101 - QOC 2002-641 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la mise en œuvre du tri sélectif dans le 17e arrondissement
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
77 - QOC 2002-727 Question de M. José ESPINOSA à M. le Maire de Paris au sujet d'un équipement sportif dans le quartier de "Bercy" (12e)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
44 - Vœu n° 10 déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts" tendant à ce que la lutte contre le Sida en Afrique devienne une priorité politique et budgétaire de la Ville de Paris. (Suite)
OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal
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