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177 - 2002, JS 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation de la piscine Champerret (17e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

201 - 2002, DRH 107 - Subvention de fonctionnement complémentaire attribuée au titre de 2002 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 1.316.580 euros

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

194 - Vœu déposé par Mmes Roxane DECORTE, Hélène MACÉ de LÉPINAY et les membres du groupe U.M.P. tendant à la création d'une commission consultative pour les cafés-concerts

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

120 - QOC 2002-664 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les liens unissant le Port autonome aux occupants industriels des berges et la durée des concessions

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

195 - Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la tenue du Forum social européen de Florence

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

116 - QOC 2002-660 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les dangers que représentent les barrières "Vigipirate" installées devant les écoles

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

53 - Débat sur la décentralisation.2002, DFAE 136 - Approbation du montant global de la dotation destinée aux états spéciaux d'arrondissements pour 2003.2002, DVLR 126 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.2002, DVLR 127 - Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animations locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2003, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon.2002, DVLR 141 - Mise en place de la commission mixte prévue à l'article L. 2511-21 du Code général des collectivités territoriales.2002, DVLR 109 - Délégation donnée aux Conseils d'arrondissement de préparer, passer, exécuter et régler les marchés sans formalités préalables

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

173 - QOC 2002-719 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française" à M. le Maire de Paris au sujet du récent rapport d'audit sur les services de la propreté de la Ville de Paris

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

104 - QOC 2002-644 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la prolifération des termites dans la Capitale et des dégâts qu'ils occasionnent

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

103 - QOC 2002-643 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les mesures à prendre pour renforcer la surveillance, l'information et la répression des personnes nourrissant les pigeons

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

157 - QOC 2002-734 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris à propos du coût des acquisitions immobilières faites par la Ville de Paris depuis 1995

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

159 - QOC 2002-736 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris sur l'éventuelle participation de la Ville de Paris au Plan gouvernemental de lutte contre l'isolement des mineurs

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

59 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

12 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à une inscription

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil général

9 - 2002, ASES 238 G - Suppression des centres hospitaliers spécialisés de Chezal-Benoît et de Dun-sur-Auron (Cher).Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur l'organisation de la psychiatrie à Paris.Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la fermeture de lits et places de psychiatrie

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil général

11 - 2002, ASES 207 G - Renouvellement de la convention signée avec l'association "Le mouvement ATD Quart Monde". - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Le mouvement ATD Quart Monde" au titre de l'exercice 2002

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil général

5 - 2002, ASES 143 G - Subvention d'investissement à l'Association parisienne travail épanouissement située 20, rue de l'Eure (14e), pour l'ouverture d'un centre d'aide par le travail "Moskova" au 150, avenue de Saint-Ouen (18e). - Montant : 55.870 euros

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil général

7 - 2002, ASES 171 G - Subvention à l'association "Suicide écoute" (14e). - Montant : 3.049 euros

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil général

6 - 2002, ASES 177 G - Participation financière du Département de Paris à l'AMHAP, au GIHP, à l'ASA et à l'ATAGH dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2002

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil général