Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (604)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (604)
Document
Débat (213)
Déliberation (391)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité des terrasses à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 401
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et produits spéciaux nécessaires à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris pour la réparation d'appareils respiratoires isolants de marque "Fenzy". - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 77
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition amélioration de 5 logements PLS, situé 88 rue Philippe de Girard (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 254-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures à l'école élémentaire, 100, avenue de la République (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 376
Conseil municipal
Vœu concernant la gestion des maisons des associations.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 114
Conseil municipal
Désignation du maître d'œuvre de l'opération de construction d'une école polyvalente de 10 classes, sur un terrain situé 2, rue Cavalotti et 14-16, rue Forest (18e). - Approbation des termes du marché d'études souscrit par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI), conformément à l'article 4.2.1 de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage passée le 23 octobre 2001 entre la Ville de Paris et la SAGI. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 284
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d'asservissement des portes coupe-feu et d'alarme incendie à l'école maternelle, 56, rue Bayen (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 360
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux visant à la réfection de la couverture de l'école élémentaire 24, rue Delambre (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 410
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'OPAC de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation d'environ 30 logements sociaux de type PLS sur la parcelle située 10, rue du Moulin de la Pointe (13e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de travaux n° 01-25541 relatif à la restructuration de l'espace extérieur de la crèche collective sis 12, rue Georgette-Agutte (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 373
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 686 euros au Comité du 16e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - (A/201) Mairie du 16e, 71, avenue Henri-Martin (16e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 138
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative rappelant la "Maison pour tous", sur la façade de la bibliothèque, 74-76 rue Mouffetard (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 389
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris Unlimited Speed" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 172
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 10 juin et le 27 septembre 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DFAE 135
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation des sanitaires à l'école élémentaire 9, rue Auguste-Perret (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 439
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Gare de Charonne" (20ème) - Reddition des comptes et quitus à la SAGI. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Musique nouvelle en Liberté, dont le siège social est situé 42, rue du Louvre 75001 Paris, un avenant à la convention d'objectifs établie avec l'association, pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. (D 03226).- Budget de fonctionnement 2002 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" 15.245 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 322
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "L'Etrange Festival" située 5, rue Montcel - Atelier 4 - 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs à travers "L'Etrange Festival" qui s'est tenu au Forum des Images du 28 août au 10 septembre 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 31
Conseil municipal
Organisation d'expositions et d'animations socio-culturelles dans le cadre de la journée internationale des femmes 2003. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 46
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros à l'association "Les Mots Parleurs", 12 rue Antoine Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 385
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
>|