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2002 (604)
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Conseil municipal (604)
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Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en sécurité au Musée d'Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e), et des modalités de passation des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de bureau de contrôle technique, de coordination sécurité incendie et de coordination santé sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 417
Conseil municipal
Vœu relatif à une meilleure coordination des services de l'Etat et de la Ville lors de la mise en œuvre d'expulsions.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 121
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société CARL INTERNATIONAL pour la réalisation d'adaptations nécessaires dans le logiciel de gestion municipal GASTON, en vertu de l'article 35-III - alinéa 4 du Code des Marchés Publics - Commission d'Appel d'Offres du 19 septembre 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 101
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26.549 signé avec la société "Sachet et Brulet SNC" relatif à l'amélioration des conditions d'accueil du public au Musée Victor-Hugo situé 6, place des Vosges (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 396
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à 5 Associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 147
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e Nord" pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 259
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association pour le Développement de l'Animation Culturelle de Paris (A.D.A.C.), en vue du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement pour 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 410
Conseil municipal
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 38.539 euros à l'association "La Joannaise du Gros-Caillou" sise 11, rue Pierre-Villey (7e), pour le fonctionnement de la halte-garderie située à la même adresse. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 154
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Compagnie Eolipile", 103, avenue Gosnat - appt 608 - 94200 Ivry-sur-Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 247
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 22 logements PLUS situé 27, rue du Faubourg Poissonnière (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 154-2°
Conseil municipal
Reversement d'écrêtement d'une Conseillère de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SGCP 11
Conseil municipal
Attribution dans le cadre de la Politique de la Ville des subventions de fonctionnement d'un montant de 12.348 euros à 4 associations. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 19
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Comité des fêtes et de solidarité du 13ème arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 49
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 166
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 610 euros à la Section du 11ème arrondissement de l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris - UNC - (A/167) Mairie du 11ème, Place Léon Blum - 75011 - Paris - au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 141
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "Maison des Ecrivains", Hôtel d'Avejan, 53 rue de Verneuil 75007 Paris (X02138). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 384
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer de Chaillot", (8ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 334
Conseil municipal
Subvention à l'association "La Goutte d'ordinateur", 7, rue Léon (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 320
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'acquisition et la livraison, en un lot unique, de fournitures de bureau destinées à l'ensemble des services de la Mairie de Paris, pour une période prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2003, reconductible au maximum deux fois un an, par décision expresse de la personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DMG 110
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour les opérations d'enlèvement de la voie publique des engins à moteur (deux, trois, quatre roues), remorques et caravanes au désignés par l'administration et opérations de transfert en fourrière. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 98
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