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2002 (604)
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Conseil municipal (604)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris la convention de gestion relative à l'appartement de fonction de la crèche collective sise 1 bis, impasse Verdun (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 177
Conseil municipal
Vœu relatif à l'extension de l'opération "Paris respire".
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 119
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements locatifs aidés d'intégration et 12 places de stationnement situé 6-8, rue Dulac (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 173-2°
Conseil municipal
Fourniture et livraison du mobilier nécessaire aux 700 établissements scolaires municipaux et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour un an à compter de la date de notification, avec reconduction expresse pour deux années supplémentaires.- Autorisation de M le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 264
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris d'effets d'habillement, d'équipements de sécurité, de sport et de bagages.- Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 92
Conseil municipal
Voeu demandant la nomination d'Ingrid BETANCOURT comme citoyenne d'honneur de la Ville de Paris.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 129
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Région Ile-de-France relative à l'attribution des subventions régionales de fonctionnement dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Martine DURLACH, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 123
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux d'amélioration du confort thermique d'été à la bibliothèque de la Goutte-d'Or sise 2-4, rue Fleury (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 442
Conseil municipal
Vœu relatif à la permanence de l'association "Aide aux victimes 18e" au sein du commissariat central du 18e arrondissement.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 120
Conseil municipal
Exposition "Mattew Barney" au Musée d'art moderne situé 11, avenue du Président-Wilson (16e). - Conditions d'accès au tarif réduit à l'occasion de la projection de films de Mattew Barney dans certaines salles de cinéma MK2. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 420
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 R. 72
Conseil municipal
Fixation des modalités de rémunération ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectuées par certains personnels de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 91
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de trois emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements locatifs à usage social, un local commercial et un local d'activités, situé 216-220, rue Saint Martin (3ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 273
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 31 logements locatifs aidés d'intégration en résidence sociale situé 18, rue Berzélius (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Immobilière 3F", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 206
Conseil municipal
Modification du Titre II de la délibération D.430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 88
Conseil municipal
Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 29, passage de Ménilmontant (11e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA/I. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 24-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en œuvre d'un système de gestion électronique de documents pour la sous-direction des étrangers de la direction de la police générale. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 93
Conseil municipal
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Paris banlieue environnement", 89, rue de l'Ourcq (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 137
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au profit de l'association "Union pour la vie Associative du grand Montmartre" sise 9 rue Duc - 75018 - PARIS, pour la 4ème édition du festival "Montmartre en Europe" 2002. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SGRI 41
Conseil municipal
Subvention à l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie" (12ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 274
Conseil municipal
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