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177 - 2002, JS 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation de la piscine Champerret (17e)

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

201 - 2002, DRH 107 - Subvention de fonctionnement complémentaire attribuée au titre de 2002 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 1.316.580 euros

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

194 - Vœu déposé par Mmes Roxane DECORTE, Hélène MACÉ de LÉPINAY et les membres du groupe U.M.P. tendant à la création d'une commission consultative pour les cafés-concerts

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

120 - QOC 2002-664 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les liens unissant le Port autonome aux occupants industriels des berges et la durée des concessions

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

195 - Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la tenue du Forum social européen de Florence

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

116 - QOC 2002-660 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les dangers que représentent les barrières "Vigipirate" installées devant les écoles

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

53 - Débat sur la décentralisation.2002, DFAE 136 - Approbation du montant global de la dotation destinée aux états spéciaux d'arrondissements pour 2003.2002, DVLR 126 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.2002, DVLR 127 - Détermination des modalités de répartition des dotations de gestion et d'animations locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2003, en application du titre I du livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon.2002, DVLR 141 - Mise en place de la commission mixte prévue à l'article L. 2511-21 du Code général des collectivités territoriales.2002, DVLR 109 - Délégation donnée aux Conseils d'arrondissement de préparer, passer, exécuter et régler les marchés sans formalités préalables

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

173 - QOC 2002-719 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française" à M. le Maire de Paris au sujet du récent rapport d'audit sur les services de la propreté de la Ville de Paris

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

104 - QOC 2002-644 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la prolifération des termites dans la Capitale et des dégâts qu'ils occasionnent

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

103 - QOC 2002-643 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les mesures à prendre pour renforcer la surveillance, l'information et la répression des personnes nourrissant les pigeons

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

157 - QOC 2002-734 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris à propos du coût des acquisitions immobilières faites par la Ville de Paris depuis 1995

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

159 - QOC 2002-736 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris sur l'éventuelle participation de la Ville de Paris au Plan gouvernemental de lutte contre l'isolement des mineurs

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

59 - Suspension et reprise de la séance

OCTOBRE 2002
Débat
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'HLM "IMMOBILIERE 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements locatifs à usage social et 27 places de stationnement, situé 39-41, rue Olivier de Serres (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "IMMOBILIERE 3F", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 170-1°
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de la commune de Paris. (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 116
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers, au groupe scolaire 2, rue Charles-Hermite, au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard et à l'école élémentaire, 20, rue Hermel (18e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 423
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de rosiers pour la Ville de Paris.- approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 120
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes du réseau des canalisations en plomb au Lycée d'Enseignement Commercial Théophile Gautier 49, rue de Charenton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 432
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association AIRES 10 une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPP 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 1 au marché de service n° 02/65003 signé avec la Société SATURNE SERVICES, relatif à des prestations de nettoyage et d'entretien courant des parties communes des immeubles communaux situés à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 269
Conseil municipal