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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "A.R.C.A.L." dont le siège est situé 87 rue des Pyrénées 75020 Paris (D04704). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 252
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement de 2.287 euros à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 136
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvre des Otages - Foyer Jeunes Travailleurs les Hauts de Belleville" (20ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 231
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au centre d'action sociale, section locale du 13ème arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 50
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités des travaux de renforcement de l'étanchéité du Pont de Tolbiac à Paris 12ème et 13ème arrondissements. - Autorisation de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 176
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de la verrière à l'école maternelle, 20, rue Jouffroy (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 361
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association la Zouze (53, rue de Belleville- 75019 PARIS) (X02415).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture 16.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 275
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Le Concert spirituel, dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), un avenant à la convention d'objectifs établie avec l'association, pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 321
Conseil municipal
Signature de l'avenant 2002 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'association "Paris Viaduc des Arts" prévoyant l'attribution d'une subvention de 31.000 euros à l'association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 27
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 650 euros au Comité du 5ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - (A/13) 8, rue Amyot - 75005 - PARIS - au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 140
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don de la Fondation de France au Conservatoire supérieur de Paris CNR, portant sur l'intégralité des livres et partitions scientifiques édités par le Centre de musique Baroque de Versailles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 324
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention pour la mise en place des dispositions du Contrat Educatif Local relatives aux ateliers bleus sportifs. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 JS 467
Conseil municipal
Attribution d'une subvention au profit de l'"Association des Sœurs Antonines" sise 13, rue du Regard (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SGRI 21
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 4 rue du Pont Louis Philippe (4e) du lot communal n° 21. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAUC 131
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, livraison et pose de vitrines extérieures d'affichage pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Paris, pour une durée d'un an à compter de la date de notification, avec reconduction expresse pour une année supplémentaire. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 195
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école maternelle sise 2, rue Vauvenargues (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 347
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de reconnaissance de sols pour les projets de tramway à Paris. - Autorisation de M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 181
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres pour la fourniture de gaz pour la Direction de la Protection de l'Environnement.- Autorisation de signer le marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M.Yves CONTASSOT, Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPE 43
Conseil municipal
Modification de l'imputation budgétaire indiquée dans la délibération 2002 SG 30 relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), pour le projet de numérisation et d'évolution du système de consultation du Forum des images. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 SG 50
Conseil municipal
Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par le Comité de jumelage San Francisco Paris Sister City Committee. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 88
Conseil municipal
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