391 résultats

Trier par :
Résultats par page

Attribution d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DRH 92
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de restructuration du service de restauration du groupe scolaire 32-34 rue Buffault (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 288
Conseil municipal

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier La Chapelle/Porte d'Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVLR 101
Conseil municipal

Vœu relatif à la tenue du Forum social européen de Florence.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 128
Conseil municipal

Approbation des protocoles d'accord avec le cabinet d'architectes REICHEN et ROBERT, d'une part, et la société Marc MIMRAM, d'autre part, relatifs à la résolution de leurs marchés et à leur indemnisation dans le cadre de l'opération concernant la réhabilitation de la piscine Molitor (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 316
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 137
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 6 lots et autorisation de conclure les marchés en résultant pour la fourniture de différents matériels micro-informatique (bureautique et serveurs), d'impression et de numérisation, de logiciels, de prestations de services et de petits matériels informatiques, destinés aux services de la Ville de Paris pour une durée de 12 mois à compter du jour de la notification des marchés et renouvelables au maximum deux fois dans les mêmes termes par reconduction expresse de la Personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DSTI 52
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour les différents espaces verts et le centre de production horticole de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PJEV 113
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance du système informatisé de télécommande du réseau d'alerte de Paris et des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 PP 90
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de séparateurs et d'éléments de jardinières en granit pour le programme mobilien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DVD 198
Conseil municipal

Vœu relatif à la consultation du Conseil de Paris avant toute modification du statut de Paris.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 V. 117
Conseil municipal

– Subvention de fonctionnement de 12.200 euros entre la Ville de Paris et l'association "Les Amis d'Henri Bouchard" dont le siège social est situé 25, rue de l'Yvette (16e) (D01670). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAC 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la S.A.R.L. "Les Pompes funèbres de la cité", locataire de la Ville de Paris dans l'immeuble sis 140, avenue Daumesnil (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 264
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 22.500 euros à l'Association Française d'Astronomie. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DASCO 318
Conseil municipal

Grand Prix de la Création et de l'Innovation de la Ville de Paris. Mmes Danièle AUFFRAY et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DAEE 25
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation "PALULOS" dans le groupe d'immeubles "14 Clavel", situé 14, rue Clavel (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DLH 271
Conseil municipal

DVLR 117 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une Maison des Associations du 12e arrondissement au rez-de-chaussée de la Gare de Reuilly sise 181, avenue Daumesnil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 450
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de la modernisation des baies du solarium et de l'étanchéité de la toiture-terrasse du logement à la piscine Bernard LAFAY, 79, rue de La Jonquière (17e) ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 357
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine et de création d'une lingerie à la crèche collective sise 128, rue de Longchamp (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 DPA 453
Conseil municipal

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour l'aménagement d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un dépôt de matériel en sous-sol au 13, rue Philippe de Girard (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

OCTOBRE 2002
Déliberation
2002 ASES 131
Conseil municipal